Conseil communautaire du 19 décembre 2019

a) Déplacement – Réseau de transport TBK – Désignation du prochain délégataire pour l’exploitation du réseau de transports collectifs de Quimperlé Communauté
2019-229-TRANS-attrib-DSP-transport

b) Déplacement – Réseau de transport TBK – Nouvelle Convention région Bretagne
2019-230-TRANS-convention-region
c) Déplacement – Réseau de transport TBK – tarification combinée avec CCA
2019-231-TRANS-tarification-combinee-CCA
d) Déplacement – Schéma vélo – fonds de concours Clohars Carnoet, itinéraire 13
2019-232-TRANS-velo-fdc-clohars

a) Projet de « Maison de l’Habitat » et Service Public de Performance Energétique de l’Habitat (SPPEH)
2019-234-HAB-maison-habitat
b) Logements locatifs sociaux- programmation 2019 et inscription budgétaire 2020
2019-235-HAB-programmation-logts-sociaux

a) Festival des Rias 2019 : approbation de l’avenant financier n°1 relatif à la convention de partenariat culturel pluriannuel liant Quimperlé Communauté et le Centre national des arts de la rue et de l’espace public Le Fourneau
2019-244-CULT-subv-theatre-NA
b) Politique culturelle : approbation de la demande de subvention de l’association Théâtre NA pour la mise en place d’un atelier théâtre au pôle psychiatrique du Centre Hospitalier de Quimperlé, au titre de l’année 2019
2019-244-CULT-subv-theatre-NA
c) Politique culturelle : approbation de la reconduction du dispositif d’aide à la diffusion du spectacle vivant en milieu rural au titre de l’année 2020
2019-245-CULT-dispositif-aide-diffusion-milieu-rural
d) Culture bretonne : approbation de la convention de partenariat pluriannuel entre Quimperlé Communauté et l’association « Ti ar vro Bro Kemperle »
2019-246-CULT-convention-tiarvro
e) Réseau des écoles de musique : approbation de la convention-type liant Quimperlé Communauté et les écoles de musique associatives
2019-247-CULT-convention-ecole-musique
f) Réseau des écoles de musique : approbation de la convention de partenariat pluriannuel entre Quimperlé Communauté et l’association GEC Bro Kemperle
2019-248-CULT-convention-GEC-Bro-Kemperle
g) Conservatoire intercommunal de musique et de danse : approbation des grilles tarifaires pour la période du 1^er septembre 2020 au 31 août 2021
2019-249-CULT-tarifs-conservatoire
h) Conservatoire intercommunal de musique et de danse : approbation des montants de vacation pour la mise en place de jurys ou d’actions culturelles pour la période du 1^er septembre 2020 au 31 août 2021
2019-250-CULT-vacation-conservatoire

a) Projet de délibération pour la signature d’une convention entre Quimperlé Communauté et SAUR pour la facturation et le recouvrement des redevances et taxes d’assainissement collectif sur le territoire des communes de Clohars-Carnoët, Moëlan-sur-Mer et Riec-sur-Bélon
2019-251-EAU-convention-SAUR
b) Convention pour le contrôle et la maintenance des poteaux d’incendie alimentés en eau potable par des réseaux exploités en régie directe
2019-252-EAU-convention-poteaux-incendie
c) Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage entre Quimperlé Communauté et la SAFI pour le dévoiement d’une canalisation d’eau potable à Clohars-Carnoët
2019-253-EAU-convention-delegation-MO-SAFI-Clohars
d) Convention de prestations de services effectuées par les communes pour le compte de la Régie des eaux de Quimperlé Communauté
2019-254-EAU-convention-prestations-services

e) Tarif assainissement collectif 2020 spécifique aux zones d’activité de K3 – Mellac et de Kerfleury – Rédéné
2019-255-EAU-tarifs-ass-zone-K3
f) Tarif assainissement non collectif 2020
2019-256-EAU-tarifs-SPANC
g) Tarif domestique assainissement collectif 2020
2019-257-EAU-tarifs-dom-ass
h) Tarif domestique eau potable 2020
2019-258-EAU-tarifs-dom-eau
i) Tarif industriel assainissement collectif 2020
2019-259-EAU-tarifs-indus-ass
j) Tarif industriel eau potable 2020
2019-260-EAU-tarifs-indus-eau
k) Tarif des branchements eau potable et prestations diverses 2020
2019-261-EAU-tarifs-branchement-eau-et-prestas
l) Tarif du contrôle et de la maintenance des poteaux d’incendie 2020
2019-262-EAU-tarifs-maintenance-poteaux-incendie

a) Mise en place de la carte achat public en vertu du Décret 2004-1144 du 26 Octobre 2004
2019-263-FIN-carte-achat
b) Approbation des dotations de solidarité communautaires 2019
2019-264-FIN-DSC-2019
c) Décisions modificatives au budget principal et aux budgets annexes
2019-265-FIN-DM
d) Autorisation donnée au Président d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2020
2019-266-FIN-autorisation-engager-depenses
e) Admissions en non-valeur
2019-267-FIN-admissions-non-valeurs

a)  Aide à l’installation des agriculteurs sur le Pays de Quimperlé – Attribution
2019-268-ECO-aides-JA
b)  Subvention Pass Commerce et Artisanat sur le Pays de Quimperlé – Attribution
2019-269-ECO-subv-pass-commerce
c)   Zone d’activités de la Villeneuve Braouic à Quimperlé – Cession d’une parcelle à la SARL Le ROMANCER couvertures
2019-270-ECO-vente-terrain-VB-leromancer
d)  Zone d’activités de Kervidanou 3 extension à Mellac – Cession d’une parcelle à la SARL VOLVO PENTA
2019-271-ECO-vente-terrain-K3-volvo
e)  Zone d’activités de kervidanou 3 extension à Mellac – Cession d’une parcelle à l’EURL Atlantic Mecabat
2019-272-ECO-vente-terrain-K3-atlantic
f)   Alter Eko – Marché de travaux – Avenants aux marchés initiaux – Approbation et autorisation au Président de signer
2019-273-ECO-avenants-marche-alter-eko
g)  Validation des tarifs de location dans les futurs équipements Alter Eko et Maison de l’économie
2019-274-ECO-tarifs-alter-eko-maison-eco
h) Fonds de concours commerce Le Trévoux – Attribution
2019-275-ECO-fdc-letrevoux
i) Maison de l’économie – Marché de travaux – Régularisation du montant de travaux notifié dans l’acte d’engagement du Lot 14 « Photovoltaïque » et autorisation au Président de signer un avenant de régularisation
2019-276-ECO-marche-travaux-maison-eco
j) Réserve foncière de Kervidanou 1 à Quimperlé – Mise à disposition de la parcelle ZD n°328 et transaction avec le locataire
2019-277-ECO-transaction-K1

a) Plan de formation 2020 et modification du règlement intérieur du plan de formation
2019-278-RH-plan-formation
b) Modalités de remboursement des frais professionnels
2019-279-RH-remboursement-frais-deplacement
c) Création d’un emploi d’attaché de conservation du Patrimoine
2019-280-RH-creation-attache-patrimoine
d) Création d’un emploi d’adjoint administratif au sein de la maison de l’économie
2019-281-RH-creation-adjoint-adm-maison-eco
e) Création de trois emplois d’adjoint technique au sein de la Régie des eaux
2019-282-RH-creations-adjoints-techniques-regie-eaux