Conseil communautaire du 24 juin 2021

b) Culture – Pays d’art et d’histoire – Convention de mise à disposition des guides-conférenciers
2021-149-CULT-MAD-guides

b) Rapport d’activité 2020 (annexe)
2021-151-TRANS-RA-2020

a) Présentation du plan égalité professionnelle 2021-2023 (annexe)
2021-152-RH-plan-egalite-pro

a) Tourisme – Proposition d’adhésion au réseau Sensation Bretagne
2021-153-TOUR-adhesion-reseau-sensation

a) Convention partenariale pour le fonctionnement du centre de vaccination contre la covid-19 de Quimperlé
2021-154-ADM-convention-centre-vaccination

a) Cinéma : approbation de l’avenant à la convention d’aide à l’investissement entre Quimperlé Communauté et l’association Les Gars de Saint-Philibert, relatif au projet d’extension du cinéma Le Kerfany
2021-156-CULT-subv-extension-cine-kerfany

b) Cinéma : approbation de la convention d’aide à l’investissement entre Quimperlé Communauté et la Ville de Quimperlé pour le cinéma La Bobine au titre de l’année 2021
2021-157-CULT-subv-invest-cine-qle

c) Conservatoire : approbation des modalités de facturation pour les 2^ème et 3^ème trimestres de l’année scolaire 2020/2021, suite aux deux derniers confinement liés à la Covid 19
2021-158-CULT-remboursement-conservatoire

d) Réseau des écoles de danse : approbation du renouvellement de la convention-type liant Quimperlé Communauté et les écoles de danse associatives du réseau
2021-159-CULT-convention-ecoles-danse

e) Réseau des écoles de danse : approbation du renouvellement de la convention-type liant Quimperlé Communauté et l’association Hip Hop New School
2021-160-CULT-convention-hip-hop

f) Festival des Rias 2021 : approbation de la convention-type liant Quimperlé Communauté, l’association Le Fourneau, Centre national des arts de la rue et de l’espace public, et les communes participantes
2021-161-CULT-rias-conventions-communes

g) Festival des Rias 2021 : approbation de l’avenant financier à la convention de partenariat liant Quimperlé Communauté et l’association Le Fourneau, Centre national des arts de la rue et de l’espace public
2021-162-CULT-avenant-financier-rias

h) Réseau des médiathèques : approbation de la demande de renouvellement de candidature de Quimperlé Communauté au label « Ville en poésie » ou « Village en poésie » auprès du Printemps des Poètes, Centre national de ressources pour la poésie, en partenariat avec l’association La Maison de la poésie du pays de Quimperlé
2021-163-CULT-label-ville-en-poesie

i) Politique culturelle et culture bretonne : approbation de la demande de subvention de l’association BD Photo Moëlan au titre de l’année 2021.
2021-164-CULT-convention-bd-photo

j) Culture – Pays d’art et d’histoire – Tarification offre scolaire
2021-165-CULT-tarification-PAH

k) Culture – Fonds de concours petit patrimoine – Attribution pour les communes de Locunolé et de Saint-Thurien
2021-166-CULT-fdc-petit-patrimoine

l) Approbation du renouvellement de la convention d’utilisation de l’orgue à l’église Notre-Dame de l’Assomption entre la ville de Quimperlé, la Paroisse, Quimperlé Communauté et l’association des Amis de l’orgue du pays de Quimperlé
2021-167-CULT-convention-orgue

a) Convention de dépotage des matières de vidange
2021-168-EAU-convention-depotage

b) Tarif de la Participation aux Frais de Branchements (PFB) réalisés dans le cadre de l’opération d’extension du réseau d’assainissement collectif dans la commune de Rédéné à Kernaret, Pont Kernaret, Fontaine Manéguégan et Village de Manéguégan
2021-169-EAU-PFB-Maneguegan-Redene

c) Adhésion à la Médiation de l’eau
2021-170-EAU-adhesion-mediation-eau

a) Décision modificative au budget annexe Assainissement Régie
2021-171-FIN-DM-ass

b) Décisions modificatives aux budgets annexes Eau – Régie et Eau – DSP
2021-172-FIN-DM

c) Marchés publics : Demande de remise gracieuse de pénalités de retard
2021-173-FIN-remise-gracieuse-technidis

a) Subvention Pass’Commerce et Artisanat– Attribution
2021-174-ECO-pass-commerce

b) Zone d’activités de La Villeneuve Braouic à Quimperlé – Cession d’une parcelle à la SARL « Chez Mo »
2021-175-ECO-ZAVB-terrain-chez-mo

c) Zone d’activités de La Villeneuve Braouic à Quimperlé – Cession d’une parcelle à la SARL « LTJ TP »
2021-176-ECO-ZAVB-terrain-LTJTP

d) Zone d’activités de La Villeneuve Braouic à Quimperlé – Cession d’une parcelle à la SARL « LRCG Construction Rénovation »
2021-177-ECO-ZAVB-terrain-LRCG

e) Zone d’activités de Kermorvan à Riec sur Belon – Cession d’une parcelle à la SARL TTR
2021-178-ECO-ZA-Kermorvan-terrain-TTR

a) Base nautique communautaire du Pouldu : approbation du règlement intérieur
2021-179-SPORT-reglement-interieur-base-nautique

b) AQUAPAQ : approbation des modalités de ré-inscriptions et de remboursement des séances d’école de natation non dispensées sur la saison 2020 2021
2021-180-SPORT-remboursement-Aquapaq

a) Evolution de l’activité des autorisations d’urbanisme sur le territoire et renfort du service commun
2021-181-RH-poste-ADS

a) Renouvellement de la convention avec le chantier d’insertion La laverie – friperie solidaire de la MJC de Scaër
2021-182-IS-convention-laverie-MJC

a) Renouvellement de la convention entre Quimperlé communauté et la MJC de Scaër sur la mise à disposition d’un poste d’animateur Information Jeunesse
2021-183-SIJ-convention-MJC

a) Commune de Querrien – Droit de préemption urbain (DPU) – Instauration et délégation
2021-184-URBA-DPU-Querrien