Politiques publiques communautaires
a) Clôture du budget annexe DSP Assainissement
2020-001-FIN-cloture-budget-DSP-ass
b) Vote des taux de la fiscalité au titre de l’année 2020
2020-002-FIN-taux-fiscalite-2020
c) Vote des budgets primitifs 2020
2020-003-FIN-vote-BP-2020
d) Approbation des AP/CP
2020-004-FIN-AP-CP
e) Approbation des subventions au titre de l’année 2020
2020-005-FIN-subventions-2020
f) Approbation des attributions de compensation prévisionnelles au titre de l’année 2020
2020-006-FIN-AC-2020
2020-007-HAB-PLH-2020-2025-arret
a) Plan Climat Air Energie Territorial 2020-2025 – Approbation
2020-008-ENV-approb-PCAET-2020-2025
b) Plan Climat Air Energie Territorial – Signature d’une convention pluriannuelle d’objectifs avec la Chambre d’agriculture
2020-009-ENV-PCAET-convention-chambre-agri
c) Transition énergétique – Convention de partenariat 2020-2022 avec ALOEN, agence locale de l’énergie et du climat de Bretagne sud
2020-010-ENV-convention-ALOEN
d) Fusion des structures porteuses des SAGE Ellé-Isole-Laïta/Scorff/Blavet – signature d’un protocole d’accord
2020-011-ENV-protocole-fusion-SAGE
e) Sensibilisation à l’environnement – Subvention aux écoles Benoîte Groult de Clohars-Carnoët, Kergroës de Moëlan-sur-Mer et Coat Pin de Riec-sur-Bélon pour la mise en œuvre de la démarche « aire marine éducative »
2020-012-ENV-subv-aire-marine-educative
a) Approbation de l’adhésion de la communauté de communes du Pays Bigouden Sud à VALCOR
2020-013-DECHETS-adhesion-CCPBS-VALCOR
b) Approbation de la convention de partenariat financier pour la construction d’une aire de stockage de déchets inertes, entre la ville de Quimperlé et Quimperlé Communauté
2020-014-DECHETS-aire-stockage-dechets-inertes
a) Avis sur le projet de SCHEMA REGIONAL D’AMENAGEMENT, DE DEVELOPPEMENT DURABLE ET D’EGALITE DES TERRIROIRES DE LA REGION BRETAGNE (SRADDET)
2020-015-AGMT-avis-SRADDET
b) Redynamisation des centres-villes – Demande d’instauration d’une Opération de Revitalisation du Territoire (ORT)
2020-016-AGMT-demande-ORT
a) Urbanisme – Prescription de l’élaboration d’un règlement local de publicité intercommunal (RLPi) – objectifs poursuivis, modalités de collaboration avec les communes et modalités de concertation
2020-017-URBA-prescription-RLPI
b) Urbanisme – Approbation de l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Scaër
2020-018-URBA-approb-PLU-scaer
2020-019-PREV-convention-MSAP
2020-020-TOUR-QTO-convention-PAH
2020-021-CULT-convention-EPCC
a) Zone d’activités de Kervidanou 3 à Mellac – Cession d’une parcelle à l’entreprise EUREDEN
2020-022-ECO-vente-terrain-EUREDEN
b) Zone d’activités de KERFLEURY à Rédéné – Cession de parcelles à la société MIXAL
2020-023-ECO-vente-terrain-MIXAL
c) Projet Bretagne Très Haut Débit : Approbation de la convention de cofinancement des opérations de montées en débit 2ème génération
2020-024-ECO-convention-BTHD
2020-025-ISS-fdc-Mellac
Vie courante
a) Tourisme – Surveillance des zones de baignades déclarées d’intérêt communautaire – Convention partenariale avec le SDIS Finistère
2020-026-TOUR-convention-SDIS
b) TOURISME – RANDONNÉE : Réalisation d’outils de promotion de l’espace VTT « Lorient Quimperlé Bretagne Sud » et vente au public des supports
2020-027-TOUR-espace-VTT
c) Tourisme – Fonds de concours petit patrimoine – Attribution pour la commune du Trévoux
2020-028-TOUR-fdc-le-trevoux
d) TOURISME – OFFICE DE TOURISME : Financement de l’office de tourisme du Pays de Quimperlé « Quimperlé Terre Océane » pour l’année 2020
2020-029-TOUR-subv-QTO
2020-030-SPORT-tarifs-Aquapaq
a) Interconnexion d’eau potable entre les installations de Quimperlé et celles de Riec/Bélon : approbation du projet et demandes de subventions
2020-031-EAU-projet-interconnexion-qle-riec
b) Réhabilitation des stations de traitement d’eau potable de Guilligomarc’h, Tréméven et Arzano : approbation du projet et demandes de subventions
2020-032-EAU-projet-rehabilitation-stations
c) Réhabilitation des stations de traitement d’eau de Guilligomarc’h, Tremeven, Arzano : Acquisition d’un terrain de 5841 m2 à Guilligomarc’h
2020-033-EAU-achat-terrain-station-eau
a) Zone d’activités de Kervidanou 3 extension à Mellac – Cession d’une parcelle à la SAS EDIFIZ
2020-034-ECO-vente-terrain-EDIFIZ
b) Aide à l’installation des agriculteurs sur le Pays de Quimperlé – Attribution
2020-035-ECO-aides-JA
c) Subvention Pass Commerce et Artisanat sur le Pays de Quimperlé – Attribution
2020-036-ECO-pass-commerce
d) Validation des tarifs des photocopies dans les futurs équipements Alter Eko et Maison de l’économie
2020-037-ECO-tarifs-photocopieurs
e) Convention financière pour l’entretien des installations d’éclairage public communautaire par le SDEF
2020-038-ECO-convention-SDEF
a) Convention de mise à disposition de Quimperlé Communauté d’un ingénieur bâtiment de la ville de Quimperlé dans le cadre de la mutualisation
2020-039-RH-convention-MAD-ingenieur-Qle
b) Convention de mise à disposition de Quimperlé Communauté d’un ingénieur territorial de la ville de Clohars-Carnoët dans le cadre de la mutualisation
2020-040-RH-convention-MAD-ingenieur-Clohars
c) Convention de mise à disposition de Quimperlé Communauté d’un ingénieur territorial de la ville de Moëlan-sur-Mer dans le cadre de la mutualisation
2020-041-RH-convention-MAD-ingenieur-Moelan
d) Convention de mise à disposition de Quimperlé Communauté d’un rédacteur achats-marchés publics de la ville de Quimperlé dans le cadre de la mutualisation
2020-042-RH-convention-MAD-redacteur-achats-Qle
e) Création d’un emploi d’ingénieur territorial en charge des déplacements
2020-043-RH-creation-ingenieur-deplacements
f) Suppression de trois emplois d’assistant d’enseignement artistique à temps non complet et concomitamment création de trois emplois d’assistant d’enseignement artistique à temps non complet
2020-044-RH-modif-tps-travail-enseignants-artistiques
g) Modification du tableau des effectifs de Quimperlé Communauté
2020-045-RH-tableau-effectifs
h) Transformation des emplois dans le cadre des avancements de grade et réussite aux concours et examens 2020
2020-046-RH-transformation-emplois
i) Mise à disposition du personnel de Quimperlé Communauté au Syndicat Mixte Elle Isole Laïta
2020-047-RH-mise-a-dispo-SMEIL
a) ALSH et séjours jeunes : approbation des grilles tarifaires pour la période du 4 juillet 2020 au 3 juillet 2021
2020-048-ENF-tarifs-ALSH-sejours-jeunes
b) Approbation de l’avenant n°1 à la convention de coopération de gestion de la Maison de l’Enfance entre la Commune de Bannalec et Quimperlé Communauté
2020-049-ENF-avenant-convention-maison-enfance-Bannalec
a) Approbation des tarifs de location des conteneurs à ordures ménagères et tri sélectif pour les professionnels applicables au titre de l’année 2020
2020-050-DECHETS-tarifs-location-conteneurs
b) Approbation des tarifs de location des conteneurs à verre pour les professionnels applicables au titre de l’année 2020
2020-051-DECHETS-tarifs-location-conteneurs-verre
c) Approbation de l’avenant à la convention cadre pour l’aménagement des points de collecte des déchets ménagers
2020-052-DECHETS-avenant-convention-cadre-points-collecte
d) Déclassement de biens communautaires
2020-053-DECHETS-declassement-biens-communautaires
a) Déplacement – TBK –Adhésion à la centrale d’achat Mégalis Bretagne pour la mise à disposition des marchés de fourniture de cartes, étuis et lecteurs pour les cartes Korrigo
2020-054-TRANSPORT-adhesion-centrale-achat
b) Zone d’activités de la VILLENEUVE BRAOUIC à Quimperlé – Achat d’une parcelle à la commune de Quimperlé
2020-055-TRANSPORT-achat-parcelle-VB