Le Conseil communautaire de Quimperlé Communauté, convoqué le 2 février 2017, s’est réuni le 9 février 2017 à 18 heures, salle du Conseil de la Communauté, sous la présidence de Monsieur Sébastien Miossec.
Politiques publiques communautaires
a) SCOT – Approbation du bilan de la concertation et de l’arrêt du Projet –Mise à enquête publique
a) Débat d’orientations budgétaires 2017
b) Présentation du rapport d’activités et du rapport sur le développement durable
a) Fonds de concours « ports »
b) Attributions de compensation prévisionnelles au titre de l’année 2017
c) Admissions en non valeurs
a) Tourisme – Office de tourisme Quimperlé Terre Océane – Approbation de la convention d’objectifs 2017-2019
a) Financement des aménagements pour les points de collecte des déchets
a) Agriculture – Attribution d’aides à l’installation d’agriculteurs sur le Pays de Quimperlé
a) Convention de partenariat « Gestion en temps partagé d’un conseiller de prévention »
b) Plan de formation des Élus 2017 : programme annuel et convention de partenariat avec l’ARIC
a) Modification de la délibération portant délégation d’attribution au Président (délibérations en date du 24 avril 2014, du 28 mai 2015 et du 26 mai 2016)
Vie courante
a) Réseau des bibliothèques : approbation de l’avenant n°1 relatif à la convention Dis-moi ton livre liant Quimperlé Communauté et les communes
a) Suppression d’emplois au sein du service action sociale dans le cadre du transfert de compétence au CIAS
b) Modification du tableau des effectifs
a) Transport – Adhésion au Groupement des Autorités Responsables de Transport
b) Transport – Aménagement d’arrêts – Approbation d’attribution de fonds de concours aux communes de Quimperlé et Scaër
a) Économie d’énergie – Attribution d’un Fonds de concours aux communes de Bannalec, Clohars-Carnoët, Moëlan-sur-Mer, Rédéné et Tréméven
b) Approbation du contrat de reprise des papiers triés
c) Approbation du marché de prestation de mise à disposition de sacs jetables en plastique transparent pour la collecte sélective des déchets ménagers
a) Petit patrimoine – Attribution d’un fonds de concours à la commune de Locunolé – église St Guénolé
b) Tourisme – Surveillance des zones de baignade déclarées d’intérêt communautaire – Approbation de la convention de partenariat avec le SDIS
a) Commissions communautaires : modifications
a) Compte-rendu du Président au Conseil sur les décisions prises en vertu de la délégation d’attribution consentie par délibération en date du 26 mai 2016
- Signature pour le renouvellement de l’adhésion à l’Association Régionale d’Information des Collectivités territoriales au titre de l’année 2017 pour un montant à hauteur de 9 486 € TTC.
b) Compte-rendu des décisions prises par le Bureau Communautaire en vertu de la délégation d’attribution consentie par délibération en date du 22 mai 2014