Conseil communautaire du 25 mars 2021

a) Présentation du rapport d’activités / développement durable / égalité femmes-hommes 2020
2021-063-ADM-RA2021
b) Schéma de mutualisation : ajustements pour 2021 et les années suivantes
2021-064-ADM-schema-mutualisation
c) Présentation d’un état annuel des indemnités perçues par les conseillers communautaires avant le vote du budget
2021-065-ADM-etat-indemnites-elus

a) Point d’étape sur le pacte financier et fiscal
b) Approbation des Comptes de Gestion de l’année 2020
2021-066-FIN-compte-gestion-2020
c) Approbation des Comptes Administratifs de l’année 2020
2021-067-FIN-comptes-administratifs-2020
d) Affectation et reports des résultats de l’exercice 2020 au BP 2021
2021-068-FIN-affectation-resultats
e) Vote des taux de la fiscalité au titre de l’année 2021
2021-069-FIN-vote-taux-fiscalite-2021
f) Majoration du taux de TASCOM à compter de 2022
2021-070-FIN-vote-TASCOM
g) Vote des budgets primitifs 2021
2021-071-FIN-vote-BP2021
h) Approbation des AP/CP
2021-072-FIN-APCP
i) Approbation des subventions au titre de l’année 2021
2021-073-FIN-subventions-2021
j) Mise en œuvre des attributions de compensation en investissement
2021-074-FIN-ACI
k) Mise en œuvre des attributions de compensation mutualisation
2021-075-FIN-AC-mutualisation
l) Refonte des critères de répartition de la dotation de solidarité communautaire
2021-076-FIN-refonte-criteres-DSC
m) Taxe d’enlèvement des ordures ménagères : Intégration des coûts des services supports dans les dépenses à financer
2021-077-FIN-calcul-TEOM

a) Présentation de la démarche « Projet social de territoire »

a) Programme Petite Ville de Demain – Adhésion de Quimperlé Communauté
2021-078-CVCB-adhesion-PVD

a) Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA) – Engagement de la collectivité et fixation de la gouvernance
2021-079-DECHETS-PLPDMA

a) Transition énergétique – Subvention d’investissement à la Société Publique Locale (SPL) Bois Energie Renouvelable pour le projet de réseau de chaleur bois d’Arzano
2021-080-ENERGIES-subv-SPL-Arzano

a) Base nautique du Pouldu : approbation de la convention de coopération de gestion
2021-081-SPORT-convention-base-nautique

a) Attribution d’un fonds de concours démolition/reconstruction pour la commune de Querrien
2021-082-HAB-fdc-querrien

a)   Création d’un emploi de technicien·ne bâtiment dans le cadre d’emplois des techniciens territoriaux
2021-083-RH-emploi-tech-batiment
b)  Suppression d’un emploi de technicien·ne territorial·e et concomitamment création d’un emploi d’ingénieur·e bâtiment dans le cadre d’emplois des ingénieurs territoriaux au 1^er septembre 2021
2021-084-RH-emploi-ingenieur-batiment
c)   Création d’un emploi de chargé.e de mission projet économie circulaire et alimentation du territoire dans le cadre d’emplois des attachés ou ingénieurs territoriaux
2021-085-RH-emploi-PAT
d)  Création d’un emploi d’animateur·trice jeunesse au service prévention et jeunesse à mi-temps
2021-086-RH-emploi-animateur-SIJ
e)   Création d’un emploi de Technicien·ne chargé·e de l’organisation et du suivi de travaux de réseaux humides
2021-087-RH-emploi-tech-reseaux
f)    Création d’un emploi d’ingénieur·e en charge de la direction du service collecte des déchets
2021-088-RH-emploi-ingenieur-dechets
g)   Suppression d’un emploi de directeur·trice du conservatoire dans le cadre d’emplois de professeur d’enseignement artistique et concomitamment création d’un emploi de directeur·trice du conservatoire dans le cadre d’emplois de professeur d’enseignement artistique ou d’attaché territorial
2021-089-RH-emploi-direction-conservatoire
h)  Création d’un emploi d’adjoint·e technique partagé entre le service espaces verts (50%) et le service bâtiments (50%)
2021-090-RH-emploi-adjoint-technique
i)   Création d’un emploi de gestionnaire ressources humaines dans le cadre d’emplois de rédacteur territorial
2021-091-RH-emploi-gestionnaire-RH
j)   Création d’un emploi d’hôte/hôtesse d’accueil de la base nautique dans le cadre d’emplois d’adjoint administratif territorial
2021-092-RH-emploi-hotesse-base-nautique

a) Cinéma : approbation de la convention de partenariat annuel liant Quimperlé Communauté, la Ville de Quimperlé et l’association « Chlorofilm »
2021-093-CULT-subv-chlorofilm
b) Cinéma : approbation de la convention de partenariat annuel liant Quimperlé Communauté et la Ville de Quimperlé pour le cinéma La Bobine
2021-094-CULT-convention-bobine
c) Cinéma : approbation du renouvellement de la convention de partenariat pluriannuel avec l’association Les Gars de Saint-Philibert pour le cinéma Le Kerfany
2021-095-CULT-convention-Kerfany
d) Réseau des bibliothèques : approbation de l’avenant financier n°2 relatif à la convention de partenariat pluriannuel liant Quimperlé Communauté et l’association « La Maison de la Poésie du pays de Quimperlé »
2021-096-CULT-avenant-maison-poesie
e) Conservatoire intercommunal de musique et de danse : approbation des grilles tarifaires pour la période du 1er septembre 2021 au 31 août 2022
2021-097-CULT-tarifs-conservatoire
f) Conservatoire intercommunal de musique et de danse : approbation des montants de vacation pour la mise en place de jurys ou d’actions culturelles pour la période du 1er septembre 2021 au 31 août 2022
2021-098-CULT-vacation-conservatoire

a) Renouvellement de la convention avec le CEAS
2021-099-IS-convention-CEAS
b) Renouvellement de la convention avec Actife
2021-100-IS-convention-ACTIFE
c) Convention de partenariat avec l’association Ty Pouce dans le cadre des actions de remobilisation sociale
2021-101-IS-convention-ty-pouce
d) Renouvellement de la convention avec la Carsat
2021-102-IS-convention-CARSAT 

a) Application des modalités de la loi n° 2012-387 dite « Warsmann » à toutes les catégories d’usagers et sur l’ensemble du territoire
2021-103-EAU-loi-Warsmann
b) Nomination d’un nouveau directeur de la régie en charge des services publics de l’eau et de l’assainissement
2021-104-EAU-nomination-directeur-regie
c) Conventions de servitude sur des propriétés privées au profit pour le passage de canalisation d’assainissement à ARZANO
2021-105-EAU-convention-servitude-Arzano
d) Conventions de servitude sur des propriétés privées au profit pour le passage de canalisation d’assainissement à CLOHARS-CARNOET
2021-106-EAU-convention-servitude-clohars
e) Convention de servitude sur des propriétés privées pour le passage de canalisation d’eau potable à MOELAN SUR MER
2021-107-EAU-convention-servitude-moelan

a) Approbation des tarifs de location des conteneurs à ordures ménagères et tri sélectif pour les professionnels applicables au titre de l’année 2021
2021-108-DECHETS-tarifs-location-conteneurs
b) Approbation des tarifs de location des conteneurs à verre pour les professionnels applicables au titre de l’année 2021
2021-109-DECHETS-tarifs-location-conteneurs-verres

a) Approbation des grilles tarifaires des Aquapaq communautaires
2021-110-SPORT-tarifs-aquapaq

a) Approbation des grilles tarifaires des ALSH communautaires et séjours jeunes pour la période du 7 juillet 2021 au 1^er juillet 2022
2021-111-ENF-tarifs-ALSH
b) ALSH : Convention de mise à disposition de personnel liant QUIMPERLE COMMUNAUTE et la commune de MOELAN-SUR-MER
2021-112-ENF-MAD-personnel-ALSH
c) LAEP : Convention partenariale pour le fonctionnement du LAEP 2021-2023
2021-113-ENF-convention-LAEP

a) Aide à l’installation des agriculteurs sur le Pays de Quimperlé – Attribution
2021-114-ECO-aides-JA
b) Subvention Pass’Commerce et Artisanat et Numérique – Attribution
2021-115-ECO-pass-commerce

a) Transition énergétique – Installation solaire thermique sur la base de Kayak CKQC la Motte à Tréméven – Sollicitation de la DSIL
2021-116-ENV-installation-solaire-CKCQ
b) Transition énergétique – Rénovation du chauffage de l’ALSH de Kermec à Tréméven avec réseau technique sur chaufferie bois granulés – Sollicitation de la DSIL
2021-117-ENV-chauffage-Kermec

a) Constitution d’un groupement de commande entre Quimperlé Communauté et les 16 communes de la Communauté d’agglomération de Quimperlé, pour l’optimisation des achats d’informatique, de logiciels d’applications, de matériel de reprographie/impression et l’assistance technique a l’évolution des systèmes d’information
2021-118-ADM-groupement-informatique