Conseil communautaire du 19 mai 2022

a) Révision du schéma directeur cyclable intercommunal
2022-076-TRANS-revision-schema-velo
b) Ouverture du dispositif d’aide à l’achat
2022-077-TRANS-dispositif-aide-achat

a) Programme d’Action de Prévention des Inondations (PAPI) 2 – validation des actions sous pilotage Quimperlé Communauté
2022-079-ENV-PAPI2
b) Appel à projet Biodiversité et milieux aquatiques de la fondation « Breizh Biodiv »
2022-080-ENV-Breizh-biodiv

a) Adhésion à la Charte de la Base Adresse Locale
2022-084-AGMT-base-adresse-locale
b) AUDELOR : approbation de la convention au titre de l’année 2022
2022-085-AGMT-convention-AUDELOR-2022

a) Réseau des bibliothèques : approbation du fonds de concours à la commune de Scaër au titre de la construction/rénovation d’équipements communaux de lecture publique
2022-087-CULT-fdc-scaer
b) Festival des Rias 2022 : approbation de l’avenant n° 5 relatif à la convention-cadre de partenariat entre Quimperlé Communauté et Le Fourneau
2022-088-CULT-convention-cadre-Rias
c) Festival des Rias 2022 : approbation de la convention-type liant Quimperlé Communauté, l’association Le Fourneau et les communes participantes
2022-089-CULT-convention-communes-Rias
d) Festival des Rias 2022 : approbation de la convention-type liant Quimperlé Communauté, l’association Le Fourneau, l’EPCC Chemins du patrimoine en Finistère et la commune de Mellac
2022-090-CULT-convention-EPCC-Rias
e) Politique culturelle : approbation de la subvention à l’association 10QT au titre de l’année 2022
2022-091-CULT-subv-10QT

a) Aquapaq : approbation du nouveau règlement intérieur des piscines communautaires
2022-092-SPORT-reglement-Aquapaq
b) Approbation d’un partenariat financier en vue de l’organisation d’une étape de la Coupe de France DIAM 24, commune de Clohars-Carnoët, 6-8 mai 2022
2022-093-SPORT-subv-DIAM24
c) Base nautique du Pouldu : approbation d’une tarification à la journée pour la mise à disposition de la base nautique du Pouldu
2022-094-SPORT-tarification-base-nautique
d) Approbation d’une aide financière pour l’organisation d’une étape du tour de Bretagne cycliste 2022
2022-095-SPORT-subv-tour-Bretagne

a) Délégation de maîtrise d’ouvrage pour des travaux d’eaux pluviales : rue de la Liberté Quimperlé
2022-096-EAU-deleg-MO-Qle
b) Remise en conformité branchements privatifs assainissement : convention mandat avec l’Agence de l’Eau Loire-Bretagne
2022-097-EAU-convention-agence-eau

a) Subvention Pass’Commerce et Artisanat / Numérique – Attribution
2022-098-ECO-pass-commerce
b) Aide à l’installation des agriculteurs sur le Pays de Quimperlé – Attribution
2022-099-ECO-aides-JA

a) Accès aux missions facultatives proposées par le CDG29 – Actualisation de la « convention-cadre »
2022-100-RH-convention-CDG
b) Organisation d’un débat sur la protection sociale complémentaire
2022-101-RH-debat-protection-sociale
c) Présentation d’un état annuel des indemnités perçues par les conseillers communautaires
2022-102-RH-indemnites-annuelles
d) Transformation des emplois dans le cadre des avancements de grade, promotion interne et réussites aux concours 2022
2022-103-RH-avancements-2022
e) Suppression d’un emploi d’adjoint administratif à temps non complet (28/35ème) et concomitamment création d’un emploi d’adjoint administratif à temps complet d’hôtesse d’accueil et assistante RH et Communication, au 01/06/2022 dans le cadre d’emploi des adjoints administratifs territoriaux
2022-104-RH-modif-emploi-accueil
f) Suppression d’un emploi d’agent de maîtrise ou technicien territorial et concomitamment création d’un emploi à temps complet d’agent en charge de la mise en conformité des raccordements à l’assainissement, au sein de la régie des eaux, dans les cadres d’emplois d’adjoint technique territorial ou d’agent de maîtrise territorial ou de technicien territorial
2022-105-RH-modif-agent-raccordement-ass
g) Suppression d’un emploi d’adjoint technique territorial et concomitamment création d’un emploi à temps complet d’agent spécialisé chargé de l’exploitation des systèmes d’assainissement collectif, au sein de la régie des eaux, dans les cadres d’emplois d’adjoint technique territorial ou d’agent de maîtrise territorial ou de technicien territorial
2022-106-RH-modif-emploi-systemes-ass
h) Conditions de création d’un emploi d’animateur territorial en charge du service information jeunesse
2022-107-RH-condition-emploi-SIJ
i) Conditions de création d’un emploi de technicien milieux aquatiques
2022-108-RH-conditions-tech-CTMA
j) Création de 2 emplois d’agent technique en charge de l’entretien des rivières dans le cadre d’emploi des adjoints techniques territoriaux en contrat de projet jusqu’au 30 juin 2024
2022-109-RH-creation-emplois-entretien-riviere
k) Convention de mise à disposition d’un agent du CIAS auprès de Quimperlé Communauté
2022-110-RH-convention-MAD-CIAS
l) Elections professionnelles :  Création d’un Comité Social Territorial commun entre Quimperlé Communauté et le CIAS, et détermination du nombre de représentants, paritarisme et droit de vote au Comité Social Territorial commun de Quimperlé Communauté et du CIAS
2022-111-RH-Creation-CST

a) Relais Petite Enfance : approbation du projet de fonctionnement 2022-2026 avec la CAF du Finistère
2022-113-ENF-projet-fonctionnement-RPE
b) ALSH : Signature des avenants avec la CAF du Finistère concernant le bonus territoire
2022-114-ENF-avenant-bonus-territoire
c) ALSH : Convention de mise à disposition des locaux de l’ALSH de Scaër pour la MJC-Centre social La Marelle
2022-115-ENF-MAD-locaux-Scaer
d) ALSH : Conventions de mise à disposition, dans le cadre des ALSH de l’été, des locaux et du matériel des garderies municipales pour les garderies complémentaires des ALSH sur les communes de Clohars-Carnoët, Rédéné et Riec sur Belon
2022-116-ENF-MAD-garderies