Conseil communautaire du 18 février 2021

a) Approbation de la feuille de route du mandat 2020-2026
2021-001-GOUV-feuille-de-route-mandat

a) DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2021
2021-002-FIN-DOB-2021

a) Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) : Débat sur les orientations du Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)
2021-003-URBA-debat-PADD-PLUi

a) Désignation du lauréat dans le cadre du concours restreint de maitrise d’œuvre relatif à la construction d’un conservatoire communautaire et au réaménagement des espaces publics attenants sur la commune de Quimperlé
2021-004-CULT-choix-laureat-MO-conservatoire

a) Opération de Revitalisation du Territoire (ORT) de Quimperlé – Approbation de la convention
2021-005-AGMT-convention-ORT-Quimperle

a) Approbation du plan d’actions du second Contrat Local de Santé de Quimperlé Communauté
2021-006-SANTE-CLS2

a) Approbation de la convention de partenariat avec IDES la finalisation du Groupement d’Entraide Solidaire (GES)
2021-007-IS-Convention-IDES-GES
b) Approbation de la convention de partenariat avec IDES pour une étude de faisabilité d’un chantier d’insertion « vélo »
2021-008-IS-convention-IDES-velo

Contrat d’Objectifs Territorial sur les référentiels Cit’ergie et Economie Circulaire
2021-009-ENV-COT

a) Aide exceptionnelle à l’innovation pour la mise en oeuvre d’un pilote industriel pour lutter contre le Norovirus (AMTI-PURIF) par la société THAËRON – Filière conchylicole
2021-010-ECO-aide-Thaeron
b) Point d’informations sur les mesures de soutien aux commerces pour faire face à la crise sanitaire
c) Subvention Pass’Commerce et Artisanat et Numérique – Attribution
2021-011-ECO-pass-commerce
d) Zone d’activités de Loge Begoarem à Bannalec – Cession d’une parcelle à l’EURL Armor Chaume
2021-012-ECO-loge-beg-vente-eurl-armor
e) Zone d’activités de Kerandréo à Riec-sur-Bélon – Cession d’une parcelle à la SA Gourlay TP
2021-013-ECO-vente-kerandreo-gourlay
f) Zone d’activités de Land Trebellec à Riec-sur-Bélon – Cession d’une parcelle à l’EURL Entreprise J. Louvel « Daniel Moquet signe vos allées »
2021-014-ECO-vente-trebellec-moquet
g) Zone d’activités de La Villeneuve Braouic à Quimperlé – Cession d’une parcelle à la SARL JL Teixeira
2021-015-ECO-vente-VB-teixera
h) Zone d’activités de La Villeneuve Braouic à Quimperlé – Cession d’une parcelle à West n’ Co (Entreprise individuelle)
2021-016-ECO-vente-VB-westnco

a) Évolution du service Véloc’Q, mise à jour des conditions générales de location et des modalités de la « prime VAE »
2021-017-TRANS-evolution-velocq-VAE
b) Plan de Mobilité d’Administration (PdMA)
2021-018-TRANS-plan-mobilite-administration

a) Acquisition d’un bien immobilier à Quimperlé – Trélivalaire
2021-019-ADM-acquisition-equalizer

a) Droit de préemption urbain (DPU) Instauration et délégation partielle du droit de préemption urbain pour la commune de Scaër
2021-020-URBA-DPU-Scaer
b) Délégation droit de préemption urbain à l’occasion de l’aliénation d’un bien : retrait de la délégation au profit de la commune de Moëlan sur mer et transfert à
l’établissement public foncier de Bretagne parcelles cadastrées section AE n° 126 et AE n° 131 7, Rue des Ecoles, à MOELAN SUR MER
2021-021-URBA-DPU-Moelan
c) Délégation droit de préemption urbain à l’occasion de l’aliénation d’un bien : retraitde la délégation au profit de la commune de Moëlan sur mer et transfert à
l’établissement public foncier de Bretagne parcelles AE numéro 119, AE numéro 120, AE numéro 121 et AE numéro 122 situées 19 rue des Ecoles à MOELAN SUR MER
2021-022-URBA-DPU-Moelan

a) OFFICE DE TOURISME : Financement de l’office de tourisme du Pays de Quimperlé « Quimperlé Terre Océane » pour l’année 2021
2021-023-TOUR-financement-QTO
b) Surveillance des zones de baignades déclarées d’intérêt communautaire – Convention partenariale avec le SDIS Finistère
2021-024-TOUR-convention-SDIS-surveillance-plages

a) Grille de rémunération des guides conférenciers vacataires
2021-025-TOUR-grille-vacation-guide-conferencier
b) Fonds de concours petit patrimoine Attribution pour la commune de Locunolé
2021-026-PAH-fdc-patrimoine-locunole

a) RELAIS ASSISTANTES MATERNELLES : Modification du nom Relais d’Assistantes Maternelles en Relais Petite Enfance
2021-027-ENF-modif-nom-RAM
b) LIEU D’ACCUEIL ENFANTS PARENTS : approbation de la convention partenariale pour le fonctionnement du Lieu d’Accueil Enfants Parents et autorisation du Président à signer
2021-028-ENF-convention-LAEP
c) ALSH : Approbation de l’avenant 3 de la convention d’entente territoriale pour la fabrication et la fourniture de repas de restauration collective vers les ALSH communautaires de Scaër et de Bannalec afin de permettre la livraison de repas vers Moëlan et Tréméven
2021-029-ENF-avenant-convention-restauration-ALSH
d) ALSH : Facturation Création d’une pénalité pour absence non prévenue
2021-030-ENF-penalite-facturation-ALSH

a) Aménagement des arrêts de transports collectifs-Approbation d’attribution de fonds de concours à verser à la commune de Guilligomarc’h
2021-031-TRANS-fdc-arret-guilligomarch

a) Subvention Estival d’Automne – Attribution
2021-032-ECO-subv-estival-automne
b) Aide à l’installation des agriculteurs sur le Pays de Quimperlé – Attribution
2021-033-ECO-aides-JA
c) Evolution des tarifs « Coworking » et « Bureau à la demande »
2021-034-ECO-tarifs-coworking
d) Tarif domiciliation Maison de l’Economie
2021-035-ECO-tarifs-domiciliation
e) Cession et déclassement des bâtiments modulaires de la « Pépinière d’entreprises »
2021-036-ECO-declassement-modulaires-pepiniere
f) Approbation de la convention temporaire de coopération pour l’entretien courant des zones d’activités économiques
2021-037-ECO-convention-entretien-ZAE

a) Politique culturelle : approbation de la convention de partenariat pluriannuel liant Quimperlé Communauté et l’association « Collectif Tomahawk »
2021-038-CULT-convention-Tomahawk
b) Politique culturelle : approbation de la convention de partenariat liant Quimperlé Communauté et la compagnie « K’elles »
2021-039-CULT-convention-Kelles
c) Politique culturelle : approbation de la convention de partenariat liant Quimperlé Communauté et la compagnie « Aven Road »
2021-040-CULT-convention-aven-road
d) Politique culturelle : approbation de la convention de partenariat liant Quimperlé Communauté, Le CNAREP Le Fourneau et l’association « La Part des Anches »
2021-041-CULT-convention-part-des-hanches
e) Politique culturelle : approbation de la reconduction du dispositif d’aide à la diffusion du spectacle vivant en milieu rural au titre de l’année 2021
2021-042-CULT-aide-diffusion
f) Politique culturelle : approbation de la convention-type relative à l’acquisition par les communes de gradins et de chariots au titre de l’année 2021
2021-043-CULT-acquisition-gradins
g) Politique culturelle : approbation d’une subvention exceptionnelle à la Cie Art’Traction au titre de l’année 2021
2021-044-CULT-subv-art-traction
h) Réseau des bibliothèques : approbation de l’avenant n°1 à la convention-type de lecture publique
2021-045-CULT-avenant-convention-lecture-publique

a) Mise en place d’une charte d’utilisation du webSIG
2021-046-SIG-charte-Websig

a) Demande de financement – Programme Breizh Bocage – Travaux 2020-2021 AAP 441 – 2020 et Animation 2021 AAP 763 – 2021
2021-047-ENV-Breizh-bocage

a) Prise en charge des éventuelles majorations de redevance industrielle liées à un dysfonctionnement des équipements d’assainissement collectif de la collectivité
2021-048-EAU-majoration-redevance-indus
b) Extension du réseau d’assainissement eaux usées sur les secteurs Kerzidan et Kervinic à Bannalec : approbation du projet et demandes de subvention
2021-049-EAU-projet-Kersidan-Kervinic
c) Sécurisation de l’alimentation en eau potable des communes d’Arzano, Rédéné et Guilligomarc’h : approbation du projet et demandes de subventions
2021-050-EAU-securisation-arzano-redene-guilligomarch

a) Déclassement de biens communautaires
2021-051-ADM-declassement-biens

a) Plan de formation 2021 et modification du règlement intérieur formation
2021-052-RH-plan-formation-2021
b) Création d’un forfait « mobilité durable »
2021-053-RH-forfait-mobilite-durable
c) Suppression d’un emploi de rédacteur territorial et concomitamment création d’un emploi de chargé de publication au sein du service communication dans le cadre d’emplois d’adjoint administratif territorial ou rédacteur territorial au 15 mars 2021.
2021-054-RH-modif-charge-publication-com
d) Suppression d’un emploi de rédacteur territorial et concomitamment création d’un emploi de responsable programmation financière et suivi des investissements au sein du pôle Finances-Achats-Systèmes d’information dans le cadre d’emplois d’adjoint administratif territorial ou rédacteur territorial au 1er avril 2021
2021-055-RH-modif-resp-prog-finances
e) Projet d’une ligne directrice de gestion pour l’avancement de grade au sein de Quimperlé Communauté
2021-056-RH-ligne-gestion-avancement
f) Transformation des emplois dans le cadre des avancements de grade 2021
2021-057-RH-transformation-avancements-grade
g) Création d’un emploi d’assistante de direction au sein de la Régie des Eaux dans le cadre d’emplois des adjoints administratifs territoriaux au 15 mars 2021
2021-058-RH-creation-ass-dir-regie-eaux
h) Création de deux emplois d’adjoint technique au 1er mars 2021 au sein du SITC
2021-059-RH-creation-deux-emplois-SITC
i) Création d’un emploi d’adjoint technique au 1er juillet 2021 au sein du Service Garage
2021-060-RH-creation-adjoint-garage
j) Modification du tableau des effectifs de Quimperlé Communauté
2021-061-RH-tableau-effectifs
k) Délibération portant recrutement d’emplois non permanents 2021
2021-062-RH-emplois-non-permanents