Conseil communautaire du 11 juin 2020

Le Conseil communautaire de Quimperlé Communauté, convoqué le 3 juin 2020, s’est réuni le jeudi 11 juin 2020 à 18h00 à l’Espace Benoîte Groult de Quimperlé, sous la présidence de Monsieur Sébastien Miossec. Voici les délibérations qui ont été approuvées.

Politiques publiques communautaires

a) Examen des délégations de droit attribuées au Président de Quimperlé Communauté par l’ordonnance du 1er avril 2020
2020-056-ADM-examen-delagations-president

a) Approbation des Comptes de Gestion de l’année 2019
2020-057-FIN-comptes-gestion

b) Approbation des Comptes Administratifs de l’année 2019
2020-058-FIN-comptes-administratifs-2019

c) Affectation et reports des résultats de l’exercice 2019 au BP 2020
2020-059-FIN-affectation-resultats

d) Décision modificative au budget principal et aux budgets annexes
2020-060-FIN-DM

a) Déplacement – Réseau de transport TBK – Approbation de l’avenant N°13 au cahier des charges et à la convention DSP
2020-061-TRANS-avenant-TBK

b) Déplacement – TBK – Rapport d’activités 2019
2020-062-TRANS-RA-TBK

a) Projet de fusion des syndicats mixtes du SAGE Blavet, du Bassin du Scorff et Ellé-Isole-Laïta – approbation des projets de périmètre et de statuts
2020-063-ENV-projet-fusion-SAGE

a) Versement d’une prime exceptionnelle aux agents territoriaux particulièrement mobilisés durant l’état d’urgence sanitaire pour faire face à l’épidémie de covid-19.
2020-064-RH-prime-exceptionnelle

b) Délibération portant recrutement d’emplois non permanents 2020
2020-065-RH-recrutement-non-permanents

c) Suppression d’un emploi d’ingénieur territorial en charge des déplacements et concomitamment création d’un emploi d’attaché territorial ou ingénieur territorial en charge des déplacements
2020-066-RH-creation-attache-transport

d) Suppressions de deux emplois d’adjoint technique principal de 2ème classe à temps non complet (20/35ème) et concomitamment création de deux emplois d’adjoint techniques principal de 2ème classe à temps non complet (23/35ème) au sein de l’ALSH de Moëlan-sur-Mer au 1er juillet 2020
2020-067-RH-emploi-adjt-technique-ALSH

e) Transformation des emplois dans le cadre des promotions internes 2020
2020-068-RH-promotions-internes-2020

a) Tarification des visites guidées individuelles et modalités de partenariat avec l’office de tourisme du Pays de Quimperlé
2020-069-TOUR-tarifs-PAH
a) Proposition d’approbation de la convention liant Quimperlé Communauté et Eco TLC, éco-organisme de la filière des textiles, et autorisation du Président à la signer
2020-070-DECHETS-convention-eco-TLC

 

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