Politiques publiques communautaires
2020-056-ADM-examen-delagations-president
a) Approbation des Comptes de Gestion de l’année 2019
2020-057-FIN-comptes-gestion
b) Approbation des Comptes Administratifs de l’année 2019
2020-058-FIN-comptes-administratifs-2019
c) Affectation et reports des résultats de l’exercice 2019 au BP 2020
2020-059-FIN-affectation-resultats
d) Décision modificative au budget principal et aux budgets annexes
2020-060-FIN-DM
a) Déplacement – Réseau de transport TBK – Approbation de l’avenant N°13 au cahier des charges et à la convention DSP
2020-061-TRANS-avenant-TBK
b) Déplacement – TBK – Rapport d’activités 2019
2020-062-TRANS-RA-TBK
2020-063-ENV-projet-fusion-SAGE
a) Versement d’une prime exceptionnelle aux agents territoriaux particulièrement mobilisés durant l’état d’urgence sanitaire pour faire face à l’épidémie de covid-19.
2020-064-RH-prime-exceptionnelle
b) Délibération portant recrutement d’emplois non permanents 2020
2020-065-RH-recrutement-non-permanents
c) Suppression d’un emploi d’ingénieur territorial en charge des déplacements et concomitamment création d’un emploi d’attaché territorial ou ingénieur territorial en charge des déplacements
2020-066-RH-creation-attache-transport
d) Suppressions de deux emplois d’adjoint technique principal de 2ème classe à temps non complet (20/35ème) et concomitamment création de deux emplois d’adjoint techniques principal de 2ème classe à temps non complet (23/35ème) au sein de l’ALSH de Moëlan-sur-Mer au 1er juillet 2020
2020-067-RH-emploi-adjt-technique-ALSH
e) Transformation des emplois dans le cadre des promotions internes 2020
2020-068-RH-promotions-internes-2020
2020-069-TOUR-tarifs-PAH
2020-070-DECHETS-convention-eco-TLC