Le Conseil communautaire de Quimperlé Communauté, convoqué le 2 novembre 2017, s’est réuni le 9 novembre 2017 à 18 heures, salle du Conseil de la Communauté, sous la présidence de Monsieur Sébastien Miossec.
Politiques publiques communautaires
a) Partenariat avec la Région Bretagne – Approbation de la convention
a) Réseau de transport TBK –Approbation de l’avenant N°10 au cahier des charges et à la convention DSP
a) Acquisition d’une partie de la parcelle K 1076 sur la commune de Scaër en vue de la construction d’une déchèterie
Vie courante
a) Petit patrimoine – approbation de l’attribution d’un fonds de concours à la commune de Locunolé pour la Chapelle Notre Dame du Folgoët
a) attributions de compensation 2017 : montants définitifs
b) Dotation de Solidarité Communautaire 2017 : Montants définitifs
c) Admissions en non valeurs
d) Décision modificative au budget annexe « zones d’activités »
e) Fixation des durées d’amortissement
f) Prise en charge partielle par le budget principal du déficit du budget annexe « zones d’activités »
b) Dotation de Solidarité Communautaire 2017 : Montants définitifs
c) Admissions en non valeurs
d) Décision modificative au budget annexe « zones d’activités »
e) Fixation des durées d’amortissement
f) Prise en charge partielle par le budget principal du déficit du budget annexe « zones d’activités »
a) Maîtrise de l’énergie et Énergies renouvelables – Attribution de fonds de concours aux communes d’ Arzano et Moëlan-sur-Mer
a) CAO : actualisation de la composition de la commission suite à une démission
b) Commission de délégation de service public : actualisation de la composition de la commission suite à une démission
c) Conseil d’exploitation du SPANC : actualisation de la composition du conseil suite à une démission
d) Commissions communautaires : modifications
b) Commission de délégation de service public : actualisation de la composition de la commission suite à une démission
c) Conseil d’exploitation du SPANC : actualisation de la composition du conseil suite à une démission
d) Commissions communautaires : modifications
a) Création d’un poste d’animateur territorial du Patrimoine
b) Création d’un emploi de Chargé de mission urbanisme pour 1 an
b) Création d’un emploi de Chargé de mission urbanisme pour 1 an
a) Aménagement des arrêts de transports collectifs – Approbation d’attribution de fonds de concours à verser à la commune de Quimperlé
a) Bibliothèque : approbation de l’avenant financier n°2 relatif à la convention de partenariat avec l’association « La Maison de la Poésie du pays de Quimperlé »
b) Culture bretonne : approbation du renouvellement de la convention de partenariat entre Quimperlé Communauté et l’EPCC Office Public de la Langue Bretonne
c) Convention de partenariat pour la réalisation d’une étude de sol sur les 2 sites pressentis pour le conservatoire de musique et de danse
a) Projet de fonctionnement RAM – CAF 2018-2021
b) Avenant au Contrat enfance jeunesse 2014-2017
b) Avenant au Contrat enfance jeunesse 2014-2017
a) Approbation de la convention de partenariat avec le Tennis Club de Quimperlé pour le championnat de France de tennis par équipe 2018
a) Compte-rendu du Président au Conseil sur les décisions prises en vertu de la délégation d’attribution consentie par délibération en date du 9 février et du 28 septembre 2017