Politiques publiques communautaires
a) Approbation de la délibération cadre du futur Conservatoire communautaire
Délibération-cadre pour le projet de construction du Conservatoire communautaire à Quimperlé, site Guéhenno en ville haute :
- approbation du périmètre de la mission de maîtrise d’œuvre,
- approbation du programme pour le projet de construction
- approbation de l’estimation du projet de construction,
- lancement du concours d’architecture,
- approbation du montant attribué aux architectes admis à concourir.
2019-205-CULT-delib-cadre-conservatoire
b) Projet de construction du Conservatoire communautaire à Quimperlé, site Guéhenno en ville haute : approbation de la convention de transfert de maîtrise d’ouvrage entre Quimperlé Communauté et la Ville de Quimperlé relative à la mission de maîtrise d’œuvre de réaménagement du site Guéhenno.
2019-206-CULT-transfert-MO-conservatoire
a) OPAH (Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat) 2019-2024 – Attribution marché OPAH
2019-207-HAB-OPAH-attribution-marche
b) Opération d’habitat ZAC des Hauts du Sénéchal : demande de garantie d’un emprunt de la SAFI
2019-208-HAB-garantie-emprunt-ZAC-Clohars
a) Appel à candidatures « dynamisme des centres villes et bourgs ruraux – cycle étude » – approbation du protocole pour la ville de Scaër
2019-209-AGMT-approb-protocole-AMI-Scaer
a) Création d’une nouvelle part de dotation de solidarité communautaire et modalités de financement du centre d’incendie et de secours du Pays de l’Aven
2019-210-FIN-part-DSC-CIS-Riec
b) Attributions de compensation 2019 définitives
2019-211-FIN-AC-2019
a) Approbation de la demande d’aide exceptionnelle au démarrage de l’association RETRITOUT
2019-212-DECHETS-subv-Retritout
a) PAYS ART ET HISTOIRE : candidature au label PAYS D’ART ET D’HISTOIRE – Représentation devant les instances nationales et convention liant Quimperlé Communauté et l’État dans le cadre de la candidature
2019-213-TOUR-candidature-PAH
b) Approbation de la convention liant Quimperlé communauté et les communes concernées pour le maintien du réseau de VTT labellisé Fédération Française de Cyclisme
2019-214-TOUR-convention-VTT
Vie courante
a) Base nautique communautaire du Pouldu ; cession du terrain de construction
2019-215-SPORT-cession-terrain-base-nautique
b) Base nautique communautaire du Pouldu, approbation de la convention relative à la participation communautaire aux aménagements extérieurs réalisés sous maîtrise d’ouvrage communale
2019-216-SPORT-participation-travaux-ext-base nautique
c) FITDAYS : Approbation du contrat de partenariat pour l’organisation du FITDAYS Pays de Quimperlé 2020
2019-218-SPORT-partenariat-fitdays
a) OFFICE DE TOURISME : Bâtiment de l’office de tourisme communautaire situé au Pouldu (Clohars-Carnoët) ; cession de l’emprise foncière
2019-217-TOUR-cession-terrain-OT
a) Création d’un emploi de technicien SIG au sein du service Aménagement
2019-219-RH-creation-emploi-SIG
a) Cinéma municipal La Bobine : approbation de la demande d’aide à l’investissement de la Ville de Quimperlé pour son cinéma la Bobine au titre de l’année 2019
2019-220-CULT-aide-invest-cinema-la-bobine
b) Plan de développement des enseignements artistiques : approbation de la demande d’aide à l’investissement de l’association Musica Moëlan pour l’achat d’un piano
2019-221-CULT-aide-invest-piano-musica-moelan
a) Aide à l’installation des agriculteurs sur le Pays de Quimperlé – Attribution
2019-222-ECO-aides-JA
b) Subvention Pass Commerce et Artisanat sur le Pays de Quimperlé – Attribution
2019-223-ECO-aides-pass-commerce
a) INFORMATION JEUNESSE – Convention de partenariat avec l’association Gwennili
2019-224-PIJ-convention-Gwennili
b) INFORMATION JEUNESSE – Renouvellement de la convention avec la Mission locale pour l’année 2020
2019-225-PIJ-convention-mission-locale
a) Espaces naturels – Approbation de la convention de gestion entre le Conservatoire du Littoral, la commune de Moëlan-sur-Mer et Quimperlé Communauté
2019-226-ENV-convention-conservatoire-littoral
b) Fonds de concours Maîtrise de l’énergie – Attribution de fonds de concours à la commune de Guilligomarc’h
2019-227-ENV-fdc-EE
a) Convention de partenariat Quimperlé Communauté- manoir de Kernault dans le cadre des actions de remobilisation sociale – Approbation de la convention
2019-228-ISS-convention-Kernault-atelier-remob