Conseil communautaire du 6 novembre 2019

Le Conseil communautaire de Quimperlé Communauté, convoqué le 28 octobre 2019, s’est réuni le 6 novembre 2019 à 18 heures, salle du Conseil de la Communauté, sous la présidence de Monsieur Sébastien Miossec. Voici les délibérations qui ont été approuvées.

Politiques publiques communautaires


a) Approbation de la délibération cadre du futur Conservatoire communautaire
Délibération-cadre pour le projet de construction du Conservatoire communautaire à Quimperlé, site Guéhenno en ville haute :

  • approbation du périmètre de la mission de maîtrise d’œuvre,
  • approbation du programme pour le projet de construction
  • approbation de l’estimation du projet de construction,
  • lancement du concours d’architecture,
  • approbation du montant attribué aux architectes admis à concourir.

2019-205-CULT-delib-cadre-conservatoire

b) Projet de construction du Conservatoire communautaire à Quimperlé, site Guéhenno en ville haute : approbation de la convention de transfert de maîtrise d’ouvrage entre Quimperlé Communauté et la Ville de Quimperlé relative à la mission de maîtrise d’œuvre de réaménagement du site Guéhenno.
2019-206-CULT-transfert-MO-conservatoire



a) OPAH (Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat) 2019-2024 – Attribution marché OPAH
2019-207-HAB-OPAH-attribution-marche

b) Opération d’habitat ZAC des Hauts du Sénéchal : demande de garantie d’un emprunt de la SAFI
2019-208-HAB-garantie-emprunt-ZAC-Clohars



a) Appel à candidatures « dynamisme des centres villes et bourgs ruraux – cycle étude » – approbation du protocole pour la ville de Scaër
2019-209-AGMT-approb-protocole-AMI-Scaer


a) Création d’une nouvelle part de dotation de solidarité communautaire et modalités de financement du centre d’incendie et de secours du Pays de l’Aven
2019-210-FIN-part-DSC-CIS-Riec
b) Attributions de compensation 2019 définitives
2019-211-FIN-AC-2019


a) Approbation de la demande d’aide exceptionnelle au démarrage de l’association RETRITOUT
2019-212-DECHETS-subv-Retritout


a) PAYS ART ET HISTOIRE : candidature au label PAYS D’ART ET D’HISTOIRE – Représentation devant les instances nationales et convention liant Quimperlé Communauté et l’État dans le cadre de la candidature
2019-213-TOUR-candidature-PAH

b) Approbation de la convention liant Quimperlé communauté et les communes concernées pour le maintien du réseau de VTT labellisé Fédération Française de Cyclisme
2019-214-TOUR-convention-VTT


Vie courante



a) Base nautique communautaire du Pouldu ; cession du terrain de construction
2019-215-SPORT-cession-terrain-base-nautique
b) Base nautique communautaire du Pouldu, approbation de la convention relative à la participation communautaire aux aménagements extérieurs réalisés sous maîtrise d’ouvrage communale
2019-216-SPORT-participation-travaux-ext-base nautique
c) FITDAYS : Approbation du contrat de partenariat pour l’organisation du FITDAYS Pays de Quimperlé 2020
2019-218-SPORT-partenariat-fitdays


a) OFFICE DE TOURISME : Bâtiment de l’office de tourisme communautaire situé au Pouldu (Clohars-Carnoët) ; cession de l’emprise foncière
2019-217-TOUR-cession-terrain-OT


a) Création d’un emploi de technicien SIG au sein du service Aménagement
2019-219-RH-creation-emploi-SIG


a) Cinéma municipal La Bobine : approbation de la demande d’aide à l’investissement de la Ville de Quimperlé pour son cinéma la Bobine au titre de l’année 2019
2019-220-CULT-aide-invest-cinema-la-bobine
b) Plan de développement des enseignements artistiques : approbation de la demande d’aide à l’investissement de l’association Musica Moëlan pour l’achat d’un piano
2019-221-CULT-aide-invest-piano-musica-moelan


a) Aide à l’installation des agriculteurs sur le Pays de Quimperlé – Attribution
2019-222-ECO-aides-JA
b) Subvention Pass Commerce et Artisanat sur le Pays de Quimperlé – Attribution
2019-223-ECO-aides-pass-commerce


a) INFORMATION JEUNESSE – Convention de partenariat avec l’association Gwennili
2019-224-PIJ-convention-Gwennili
b) INFORMATION JEUNESSE – Renouvellement de la convention avec la Mission locale pour l’année 2020
2019-225-PIJ-convention-mission-locale


a) Espaces naturels – Approbation de la convention de gestion entre le Conservatoire du Littoral, la commune de Moëlan-sur-Mer et Quimperlé Communauté
2019-226-ENV-convention-conservatoire-littoral
b) Fonds de concours Maîtrise de l’énergie – Attribution de fonds de concours à la commune de Guilligomarc’h
2019-227-ENV-fdc-EE


a) Convention de partenariat Quimperlé Communauté- manoir de Kernault dans le cadre des actions de remobilisation sociale – Approbation de la convention
2019-228-ISS-convention-Kernault-atelier-remob

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