Le Conseil communautaire de Quimperlé Communauté, convoqué le 27 juin 2017, s’est réuni le 4 juillet 2017 à 18 heures, salle du Conseil de la Communauté, sous la présidence de Monsieur Sébastien Miossec.
Politiques publiques communautaires
a) Réseau de transport TBK – Présentation du rapport annuel d’activités 2016
b) Déplacement – Réseau de transport TBK – Amélioration du Réseau – Approbation de l’avenant N°9 au cahier des charges et à la convention DSP
c) Transport TBK – Titres intermodaux – Approbation d’une convention financière avec la CTRL
d) Transport TBK – Titres intermodaux – Approbation de la nouvelle grille tarifaire
e) Transport TBK – Gilets jaunes – Approbation de la modification du règlement d’exploitation
f) Transport TBK – Agence TBK – Aménagement du local SNCF – Approbation d’une convention d’occupation temporaire avec SNCF
b) Déplacement – Réseau de transport TBK – Amélioration du Réseau – Approbation de l’avenant N°9 au cahier des charges et à la convention DSP
c) Transport TBK – Titres intermodaux – Approbation d’une convention financière avec la CTRL
d) Transport TBK – Titres intermodaux – Approbation de la nouvelle grille tarifaire
e) Transport TBK – Gilets jaunes – Approbation de la modification du règlement d’exploitation
f) Transport TBK – Agence TBK – Aménagement du local SNCF – Approbation d’une convention d’occupation temporaire avec SNCF
a) Habitat – PLH 2014/2019 – Logements locatifs sociaux – Avenant N°1 – Modification de l’aide de Quimperlé communauté pour les opérations en renouvellement urbain
b) Urbanisme – ADS – Avenant N°2 – Modification de la convention avec les communes
c) Transfert d’un agent de la ville de Quimperlé dans le cadre du service commun pour l’Autorisation du Droit des Sols (ADS) au 1er août 2017 à Quimperlé Communauté
b) Urbanisme – ADS – Avenant N°2 – Modification de la convention avec les communes
c) Transfert d’un agent de la ville de Quimperlé dans le cadre du service commun pour l’Autorisation du Droit des Sols (ADS) au 1er août 2017 à Quimperlé Communauté
a) Modifications statutaires
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a) Approbation du rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés
b) SPANC – Approbation du raport annuel 2016 sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non collectif
a) Quimper Cornouaille Développement : approbation de la convention financière au titre de l’année 2017
b) Quimper Cornouaille Développement – DLAL FEAMP Cornouaille : désignation des représentants à la Commission Mer et Littoral
b) Quimper Cornouaille Développement – DLAL FEAMP Cornouaille : désignation des représentants à la Commission Mer et Littoral
a) FPIC 2017 : répartition 2017 par communes
b) Décisions modificatives aux budgets annexes
b) Décisions modificatives aux budgets annexes
Vie courante
a) Aide à l’installation des agriculteurs sur le Pays de Quimperlé – Attribution.
b) Taxe de séjour – Modalités d’application et tarifs pour l’année 2018
b) Taxe de séjour – Modalités d’application et tarifs pour l’année 2018
a) Bassins versants Sud Cornouaille – Programmation 2017-2021 et convention de partenariat entre Quimperlé Communauté, Concarneau Cornouaille Agglomération et la Communauté de communes du Pays Fouesnantais
b) Fonds de concours Maîtrise de l’énergie et Energies renouvelables – Attribution de fonds de concours aux 16 communes pour leur adhésion au Conseil en Energie Partagé et aux communes de Bannalec, Rédéné, Guilligomarc’h et Tréméven pour des travaux
b) Fonds de concours Maîtrise de l’énergie et Energies renouvelables – Attribution de fonds de concours aux 16 communes pour leur adhésion au Conseil en Energie Partagé et aux communes de Bannalec, Rédéné, Guilligomarc’h et Tréméven pour des travaux
a) Cinéma municipal La Bobine : approbation de la demande d’aide à l’investissement de la Ville de Quimperlé pour son cinéma la Bobine
b) Association Chlorofilm : approbation de la demande de subvention exceptionnelle pour la réalisation d’un clip promotionnel.
c) Plan de développement des enseignements artistiques : approbation de la demande d’aide à l’investissement de la ville de Clohars-Carnoët pour l’acquisition d’un piano
d) Réseau des bibliothèques : approbation du renouvellement de la convention relative à l’accès des bibliothèques-médiathèques du réseau Matilin à la base livres Electre.com
b) Association Chlorofilm : approbation de la demande de subvention exceptionnelle pour la réalisation d’un clip promotionnel.
c) Plan de développement des enseignements artistiques : approbation de la demande d’aide à l’investissement de la ville de Clohars-Carnoët pour l’acquisition d’un piano
d) Réseau des bibliothèques : approbation du renouvellement de la convention relative à l’accès des bibliothèques-médiathèques du réseau Matilin à la base livres Electre.com
a) Tour de Bretagne Cycliste : approbation de la demande de subvention de la Ville de Scaër
b) Base de canoë kayak communautaire de Saint Nicolas, rue du Viaduc, Quimperlé : approbation de la convention d’occupation et d’objectifs par le club du CKCQ
b) Base de canoë kayak communautaire de Saint Nicolas, rue du Viaduc, Quimperlé : approbation de la convention d’occupation et d’objectifs par le club du CKCQ
a) Mégalis Bretagne : approbation de la convention d’accès aux services au titre de l’année 2017
a) Transformation d’un emploi en contrat à durée déterminée d’ingénieur territorial en charge du service environnement en contrat à durée indéterminée au 19 septembre 2017
b) Convention de mise à disposition de Quimperlé Communauté d’un ingénieur chef de projet « transfert des compétences eau potable/assainissement » de la ville de Quimperlé à compter du 1er septembre 2017
c) Adhésion à la plateforme de services SIRH Full Web du CDG29
b) Convention de mise à disposition de Quimperlé Communauté d’un ingénieur chef de projet « transfert des compétences eau potable/assainissement » de la ville de Quimperlé à compter du 1er septembre 2017
c) Adhésion à la plateforme de services SIRH Full Web du CDG29
a) Compte-rendu du Président au Conseil sur les décisions prises en vertu de la délégation d’attribution consentie par délibération en date du 9 février 2017
- Signature en date du 18 avril 2017 d’un marché de fourniture d’une tondeuse autoportée auprès de la société AGRI-BANNALEC pour un montant de 25.200€HT.
- Signature en date du 21 avril 2017 d’un marché de fourniture d’un tracteur équipé d’une débroussailleuse par l’intermédiaire de l’UGAP pour un montant de 100.497,96€HT.
- Signature en date du 27 avril 2017 d’une convention d’occupation précaire d’un an avec Jean-Charles Penglaou afin de mettre en culture des parcelles à la Villeneuve Braouic à Quimperlé, contre le paiement d’une redevance annuelle d’un montant de 130€.
- Signature en date du 27 avril 2017 d’une convention d’occupation précaire d’un an avec Patrick Penglaou afin de mettre en culture des parcelles de la zone de Kervidanou 3 à Mellac, contre le paiement d’une redevance annuelle d’un montant de 100€.
- Signature en date du 24/05/2017 d’un marché à bons de commande pour la destruction des nids de frelons asiatiques auprès de la société SAB (Service Antiparasitaire de Bretagne) pour un montant estimatif de 42.498,60 € HT
b) Compte-rendu des décisions prises par le Bureau Communautaire en vertu de la délégation d’attribution consentie par délibération en date du 22 mai 2014