Le Conseil communautaire de Quimperlé Communauté, convoqué le 23 mars 2017, s’est réuni le 30 mars 2017 à 18 heures, salle du Conseil de la Communauté, sous la présidence de Monsieur Sébastien Miossec.
Politiques publiques communautaires
a) Remplacement d’une conseillère communautaire démissionnaire
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a) Approbation des Comptes de Gestion de l’année 2016
b) Approbation des Comptes Administratifs de l’année 2016
c) Affectation des résultats de l’exercice 2016 au BP 2017
d) Vote des taux de la fiscalité au titre de l’année 2017
e) Vote des budgets primitifs 2017
f) Approbation des AP/CP
g) Révision du règlement des fonds de concours
b) Approbation des Comptes Administratifs de l’année 2016
c) Affectation des résultats de l’exercice 2016 au BP 2017
d) Vote des taux de la fiscalité au titre de l’année 2017
e) Vote des budgets primitifs 2017
f) Approbation des AP/CP
g) Révision du règlement des fonds de concours
a) Aides de Quimperlé Communauté en faveur des opérations de déconstruction/reconstruction
a) approbation des ajustements au schéma de mutualisation
b) Service commun informatique : approbation de la convention d’adhésion
c) informatique : convention de groupement de commande pour l’optimisation des achats informatique/matériel de reprographie/impression, accès internet, téléphonie et logiciels
d) SITC : approbation du bordereau de prix
a) Musique et danse : approbation du Plan de développement des enseignements artistiques
b) Création d’un emploi de directeur adjoint du conservatoire intercommunal de musique et de danse et du réseau des écoles de musique du pays de Quimperlé à temps complet au 1er avril 2017
c) Réseau des écoles de musique associatives : approbation de la convention de partenariat avec le Groupement d’Employeurs Culture GEC Bro Kemperle
d) Association GEC Bro Kemperle : désignation d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant
e) Politique culturelle : approbation du dispositif d’aide à la diffusion du spectacle vivant en milieu rural
b) Création d’un emploi de directeur adjoint du conservatoire intercommunal de musique et de danse et du réseau des écoles de musique du pays de Quimperlé à temps complet au 1er avril 2017
c) Réseau des écoles de musique associatives : approbation de la convention de partenariat avec le Groupement d’Employeurs Culture GEC Bro Kemperle
d) Association GEC Bro Kemperle : désignation d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant
e) Politique culturelle : approbation du dispositif d’aide à la diffusion du spectacle vivant en milieu rural
Avis sur le projet de schéma
Avenant n°4
a) Création d’un emploi d’ingénieur territorial au 1er avril 2017 à temps complet en charge de l’urbanisme planificateur et opérationnel.
b) Création d’un emploi de technicien territorial en charge de l’habitat et de la rénovation urbaine au 1er avril 2017 à temps complet.
c) Création d’un emploi d’animateur au PIJ à temps non complet au 1er avril 2017
b) Création d’un emploi de technicien territorial en charge de l’habitat et de la rénovation urbaine au 1er avril 2017 à temps complet.
c) Création d’un emploi d’animateur au PIJ à temps non complet au 1er avril 2017
Vie courante
a) Aide à l’installation des agriculteurs sur le Pays de Quimperlé – Attribution
b) Assainissement des ZA de Kerfleury (ex ZA communautaire) et Kervidanou 3 – approbation des tarifs des redevances 2017
c) Opération « Voyage au centre de ma ville » du 8 au 18 décembre 2016 : Remboursement par Quimperlé Communauté des bons d’achat aux commerçants participants
d) Opération « Grattage » du 15 au 28 mai 2017 – Remboursement par Quimperlé Communauté des bons d’achat aux commerçants participants
b) Assainissement des ZA de Kerfleury (ex ZA communautaire) et Kervidanou 3 – approbation des tarifs des redevances 2017
c) Opération « Voyage au centre de ma ville » du 8 au 18 décembre 2016 : Remboursement par Quimperlé Communauté des bons d’achat aux commerçants participants
d) Opération « Grattage » du 15 au 28 mai 2017 – Remboursement par Quimperlé Communauté des bons d’achat aux commerçants participants
a) Tourisme – randonnée : convention-type pour l’inscription des chemins des communes au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée – autorisation au Président de signer les avenants.
b) Tourisme – Surveillance des zones de baignades déclarées d’intérêt communautaire – Convention partenariale avec le SDIS Finistère – Modification de la délibération du conseil communautaire du 9 février 2017
b) Tourisme – Surveillance des zones de baignades déclarées d’intérêt communautaire – Convention partenariale avec le SDIS Finistère – Modification de la délibération du conseil communautaire du 9 février 2017
a) Convention entre le CDAD29 et QC relative à la création d’une permanence d’huissier de justice au PAD
a) Délibération modificative sur la mise en application du RIFSEEP au sein de Quimperlé Communauté au 1er Janvier 2017
b) Convention de mise à disposition des agents de Quimperlé Communauté auprès du CIAS
c) Instauration de l’indemnité forfaitaire complémentaire pour élections
b) Convention de mise à disposition des agents de Quimperlé Communauté auprès du CIAS
c) Instauration de l’indemnité forfaitaire complémentaire pour élections
a) Conservatoire intercommunal de musique et de danse : approbation des grilles tarifaires pour la période du 1er septembre 2017 au 31 août 2018
b) Conservatoire intercommunal de musique et de danse : approbation des montants de vacation pour la mise en place de jurys ou d’actions culturelles pour la période du 1er septembre 2017 au 31 août 2018
c) Conservatoire intercommunal de musique et de danse : approbation du règlement intérieur
d) Réseau des bibliothèques : approbation de la convention de partenariat liant Quimperlé Communauté et l’association « Rêves d’Océans » pour son festival du livre jeunesse et BD
e) Réseau des bibliothèques : approbation de la convention relative à l’achat groupé de matériel informatique au bénéfice des communes pour leur bibliothèque-médiathèque
b) Conservatoire intercommunal de musique et de danse : approbation des montants de vacation pour la mise en place de jurys ou d’actions culturelles pour la période du 1er septembre 2017 au 31 août 2018
c) Conservatoire intercommunal de musique et de danse : approbation du règlement intérieur
d) Réseau des bibliothèques : approbation de la convention de partenariat liant Quimperlé Communauté et l’association « Rêves d’Océans » pour son festival du livre jeunesse et BD
e) Réseau des bibliothèques : approbation de la convention relative à l’achat groupé de matériel informatique au bénéfice des communes pour leur bibliothèque-médiathèque
a) Approbation des tarifs de location des conteneurs à ordures ménagères et tri sélectif pour les professionnels applicables au titre de l’année 2017
b) Approbation des tarifs de location des conteneurs à verre pour les professionnels applicables au titre de l’année 2017
a) Aquapaq – approbation des grilles tarifaires 1er juillet 2017 – 30 juin 2018
a) Enfance – approbation des tarifs séjours jeunes, stage BD, ALSH et mini camps
a) Compte-rendu du Président au Conseil sur les décisions prises en vertu de la délégation d’attribution consentie par délibération en date du 9 février 2017
- Vente de 3 défibrillateurs aux communes de Bannalec (1) et Riec-sur-Bélon (2) au prix de 900€/pièce.
b) Compte-rendu des décisions prises par le Bureau Communautaire en vertu de la délégation d’attribution consentie par délibération en date du 22 mai 2014