Conseil communautaire du 3 février 2022

a) DÉBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2022
2022-001-FIN-DOB-2022

a) TOURISME – QUIMPERLÉ TERRE OCEANE : approbation de la convention d’objectifs liant Quimperlé Communauté à l’office de tourisme du Pays de Quimperlé « Quimperlé Terre Océane » pour les années 2022, 2023 et 2024 et autorisation du Président à signer
2022-002-TOUR-convention-QTO

a) ENERGIE – SPL – Projet d’augmentation du capital de la SPL B.E.R. réservée à des actionnaires dénommés nouveaux et anciens
2022-003-ENV-capital-SPL

a) TBK – Avenant n°3 à la convention de délégation de service public de transports
2022-004-TRANS-avenant-3-DSP

a) Convention avec Audélor pour définir la stratégie de Quimperlé Communauté pour le commerce
2022-005-ECO-convention-audelor-etude-commerces

a) Attributions de compensation prévisionnelles 2022
2022-006-FIN-AC-prev-2022

a) Réseau des bibliothèques : approbation de la convention de partenariat pluriannuelle liant Quimperlé Communauté et l’association La Maison de la poésie du pays de Quimperlé
2022-007-CULT-convention-maison-poesie
b) Culture – Fonds de concours patrimoine culturel – Attribution pour les communes de Riec-sur Bélon et Rédéné
2022-008-CULT-fdc-PAH

a) TOURISME – OFFICE DE TOURISME : Financement de l’office de tourisme du Pays de Quimperlé « Quimperlé Terre Océane » pour l’année 2022
2022-009-TOUR-subv-QTO-2022
b) Tourisme – Surveillance des zones de baignades déclarées d’intérêt communautaire – Convention partenariale avec le SDIS Finistère
2022-010-TOUR-convention-SDIS

a) Subvention Pass’Commerce et Artisanat / Numérique – Attribution
2022-011-ECO-pass-commerce
b) Aide à l’installation des agriculteurs sur le Pays de Quimperlé – Attribution
2022-012-ECO-aide-JA

a) Convention liant Quimperlé Communauté et le réseau BNI
2022-013-ADM-convention-BNI
b) Déclassement de matériel
2022-014-ADM-declassement-materiel

a) Fonds de concours Maîtrise de l’énergie et Energies renouvelables – Attribution de fonds de concours à la commune de Moëlan-sur-Mer et avenant à la convention 7 avec Clohars-Carnoët
2022-015-ENV-fdc-energie

a) Renouvellement de la convention avec la Mission Locale du Pays de Cornouaille
2022-016-PREV-convention-mission-locale

a) Transformation des emplois suite à l’obtention de concours
Chaque année, des agents remplissent les conditions fixées par les textes réglementaires pour prétendre à des avancements de grade et réussites aux concours.
Afin de pouvoir nommer 3 agents suite   l’obtention d’un concours, l’assemblée délibérante est invitée   :
– CREER 1 poste de technicien territorial   temps complet au 1er janvier 2022
– CREER 1 poste de technicien territorial   temps complet au 1er février 2022
– CREER 1 poste de d’éducateur territorial des activités physiques et sportives   temps complet au 1er février 2022

2022-017-RH-transformation-emplois

a) Compte-rendu du Président au Conseil sur les décisions prises en vertu des délégations de droit attribuées au Président de Quimperlé Communauté par délibération du 27 mai 2021

2021-070	Signature d’un contrat de domiciliation sociale – Entreprise BELBEOCH	24/11/2021
2021-071	Demande de subvention CAF – action contre l’exclusion numérique (annule et remplace)	30/11/2021
2021-072	Signature d’une convention d’occupation précaire – ECE – Maison de l’économie	10/12/2021
2021-073	Signature d’un contrat de location avec l’AAPPMA du Ster Goz pour les agents CTMA	10/12/2021
	Signature du marché 2021-23 – Assurance flotte automobile – SMACL ASSURANCES (79031 NIORT CEDEX 9) – 68 021,58 € HT estimatifs annuels	21/12/2021
	Signature du marché 2021-25 – Impression de dossiers et de plans pour l’élaboration du PLUi – Sté OUESTELIO (29200 BREST) – 36 983,19 € HT	21/12/2021
	Signature du marché 2021-26-Lot 1 « fourniture et livraison et/ou montage ou réparation de pneus réchapés ou à défaut, neufs pour véhicules légers ou utilitaires » – KERTRUCKS (35131 CHARTRES DE BRETAGNE) – 5 637,10 € HT estimatifs annuels	21/12/2021
	Signature du marché 2021-26-Lot 2 « fourniture et livraison et/ou montage ou réparation de pneus réchapés ou à défaut, neufs pour camions » – KERTRUCKS (35131 CHARTRES DE BRETAGNE) – 18 998,66 € HT estimatifs annuels	21/12/2021
	Signature du marché 2021-26-Lot 3 « fourniture et livraison et/ou montage ou réparation de pneus réchapés ou à défaut, neufs pour engins » – EUROMASTER (38330 MONTBONNOT) – 2 935,84 € HT estimatifs annuels	21/12/2021
	Signature du marché 2021N-07-Prestations de prélèvements et d’analyses de laboratoire. Sté LABOCEA (29000 QUIMPER) – 37 625,68 € HT
2022-001	Cession de la remorque EK-643-TH (1680€ TTC)	13/01/2022
2022-002	Contrat de location 16 Bd de la Gare pour les services communautaires	13/01/2022
2022-003	Mise à disposition d’un hangar de la commune de Querrien pour le SITC	13/01/2022
	Signature du marché 2021-27 – Fourniture et pose de panneaux signalétiques de zones d’activités économiques – JEZEQUEL PUBLICITE (22950 TREGUEUX) – 28 438 € HT	18/01/2022