Voici les délibérations qui ont été approuvées..
Politiques publiques communautaires
2022-154-ENV-zone-enjeux-sanitaires
2022-155-EAU-PUP-Arzano
a) Approbation du rapport annuel 2021 du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés
2022-156-DECHETS-RA-dechets
b) TEOM : Approbation des demandes d’exonération de Taxe d’Enlèvement des ordures ménagères (TEOM) au titre de l’année 2023 pour les entreprises et artisans
2022-157-DECHETS-exo-TEOM
2022-158-ENF-subv-loisir-pluriel
Vie courante
a) Désignation d’un représentant à la CCSPL de la Ville de Quimperlé
2022-159-ADM-designation-CCSPL-Qle
b) Nomination des membres de Quimperlé Communauté à la Commission de la Mer et du Littoral
2022-160-ADM-designation-CML
c) Don à l’oeuvre des pupilles des sapeurs-pompiers
2022-168-ADM-don-pupilles-pompiers
a) Subvention Pass’Commerce et Artisanat / Numérique – Attribution
2022-161-ECO-pass-commerce
b) Aide à l’installation des agriculteurs·rices sur le Pays de Quimperlé – Attribution
2022-162-ECO-aide-JA
a) Transformation d’emplois au 1er octobre 2022 et 1er janvier 2023 dans le cadre de réussites aux concours
2022-163-RH-transformation-emplois
b) Suppression d’un emploi d’adjoint administratif à temps non complet (28/35ème) et concomitamment création d’un emploi d’adjoint administratif à temps complet d’hôte·esse d’accueil et assistant·e administratif·ve, au 1er octobre 2022 dans le cadre d’emploi des adjoints administratifs territoriaux
2022-164-RH-emploi-accueil
c) Suppression d’un emploi d’adjoint administratif à temps non complet (14/35ème) et concomitamment création d’un emploi d’adjoint administratif à temps non complet (17.5/35ème) d’agent d’accueil et de caisse des centres aquatiques Aquapaqs, au 1er octobre 2022 dans le cadre d’emploi des adjoints administratifs territoriaux
2022-165-RH-emploi-accueil-Aquapaq
d) Suppression d’un emploi d’agent de maîtrise territorial et concomitamment création au 1er octobre 2022 d’un emploi à temps complet d’adjoint au responsable de l’équipe d’exploitation des systèmes d’assainissement collectif, au sein de la régie des eaux, dans le cadre d’emploi des techniciens territoriaux
2022-166-RH-emploi-responsable-ass-collectif
e) Remboursement des frais de transport engagés par les agents dans le cadre de déplacements temporaires liés à une mission
2022-167-RH-remboursement-frais-transport