Conseil communautaire du 28 mars 2018

les élus lors d'une séance du conseil communautaire
Le Conseil communautaire de Quimperlé Communauté, convoqué le 21 mars 2018, s’est réuni le 28 mars 2018 à 18 heures, salle du Conseil de la Communauté, sous la présidence de Monsieur Sébastien Miossec.

Politiques publiques communautaires


a) Approbation des Comptes de Gestion de l’année 2017
b) Approbation des Comptes Administratifs de l’année 2017
c) Affectation et reports des résultats de l’exercice 2017 au BP 2018
d) Vote des taux de la fiscalité au titre de l’année 2018
e) Vote des budgets primitifs 2018
f) Approbation des AP/CP
g) Approbation des subventions au titre de l’année 2018

a) Présentation du rapport d’activités / développement durable / égalité femmes-hommes 2017
b) Schéma de mutualisation : communication sur sa mise en œuvre
c) Quimper Cornouaille Développement : approbation de la convention 2018 pour les domaines de l’énergie et du tourisme
a) Élargissement des statuts de Quimperlé Communauté en matière d’énergie
b) Création de deux emplois de technicien Conseil en Energie Partagé
c) PCAET – Adhésion à Air Breizh

a) Réseau des bibliothèques : approbation du nouveau tableau des investissements par commune et de l’avenant n°2 relatif à la convention-type de développement de la lecture publique entre Quimperlé Communauté et les communes adhérentes
b) Culture bretonne : approbation du plan de développement en faveur de la langue et la culture bretonne
c) Conservatoire intercommunal de musique et de danse : approbation des grilles tarifaires pour la période du 1er septembre 2018 au 31 août 2019

a) Habitat – Logements locatifs sociaux – Constitution de la Conférence Intercommunale du Logement
b) Foncier – Démarche de remise en valeur des terres incultes dans le secteur de Kerfany – Attribution d’un fonds de concours à la commune de Moëlan-Sur-Mer

a) Aéroport de Lann Bihoué – Attribution d’une subvention à la CCI du Morbihan
a) Urbanisme – Commune de Saint –Thurien – carte communale – arrêt du projet avant mise à enquête publique
b) Urbanisme – PLU de Riec-sur-Bélon – Modification simplifiée N°1 – Modalités de la mise en disposition
a) Créations d’emplois dans le cadre du transfert de la compétence eau et assainissement
b) ÉLECTIONS PROFESSIONNELLES : détermination du nombre de représentants, paritarisme et droit de vote au Comité technique et au Comité d’hygiène et de sécurité et des conditions de travail
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