Conseil communautaire du 28 juin 2018

les élus lors d'une séance du conseil communautaire
Le Conseil communautaire de Quimperlé Communauté, convoqué le 21 juin 2018, s’est réuni le 28 juin 2018 à 18 heures, salle du Conseil de la Communauté, sous la présidence de Monsieur Sébastien Miossec.

Politiques publiques communautaires



a) Réseau de transport TBK – Présentation du rapport annuel d’activités 2017
b) Réseau de transport TBK – Amélioration du Réseau – Approbation de l’avenant N°11 au cahier des charges et à la convention DSP


a) PLU Mellac- Approbation de la révision du PLU
b) Urbanisme- PLU de Moëlan- Révision simplifiée n°2 du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Moëlan-sur-Mer – Débat sur les orientations du projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
c) Urbanisme- PLU de Moëlan- Prescription de la révision simplifiée n°2 du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Moëlan-sur-Mer


a) BASE NAUTIQUE COMMUNAUTAIRE, Le Pouldu, Commune de Clohars-Carnoët : approbation de l’Avant-Projet Définitif (APD) et du plan de financement actualisé
b) OFFICE DE TOURISME COMMUNAUTAIRE, lieudit Le Pouldu, Commune de Clohars-Carnoët : approbation de l’Avant-Projet Définitif (APD) et du plan de financement actualisé
c) Base nautique communautaire et office de tourisme communautaire, approbation d’un plan de financement actualisé
d) Base de surf communautaire : attribution de la DSP 2018 2023


Approbation de l’avenant n°5


a) Énergie – Adhésion à la Société Publique Locale « SPL Bois Énergie renouvelable »
b) Approbation du rapport annuel 2017 du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés
c) SPANC – Approbation du rapport d’activités annuel 2017
d) SPANC- Instauration d’un nouveau tarif pour les installations de 20 à 200 équivalents habitants
e) SPANC – Approbation de la modification du règlement de service


a) Demande de subvention dans le cadre des 50 ans de la communauté d’Emmaüs
b) Demande de subvention pour les Virades de l’espoir pour la lutte contre la Mucoviscidose


a) Réseau des bibliothèques : approbation du schéma d’accessibilité des bibliothèques/médiathèques du réseau pour les personnes en situation de handicap
b) Culture Bretonne : approbation de la demande de subvention de l’association Mervent.
c) Cinéma municipal La Bobine : approbation de la demande d’aide à l’investissement de l Ville de Quimperlé pour son cinéma la Bobine au titre de l’année 2018
d) Réseau des écoles de danse : approbation de la convention-type liant Quimperlé Communauté et l’association Hip Hop New School


a) Décisions modificatives


a) Foncier – Réserves foncières à usage économique – Acquisition d’un terrain de 10ha dans le prolongement de Kervidanou 1
b) Zones d’activités – Rachat des terrains communaux
c)Tourisme – Taxe de séjour – Évolution de la grille tarifaire pour l’année 2019


a) Habitat – Adhésion au club décentralisation et habitat Bretagne

Vie courante


a) Désignation des représentants de Quimperlé Communauté au sein du VALCOR
a) PEM de Quimperlé – Avenant N°1 à la convention d’opération et de mandat signée avec la ville de Quimperlé
a) OPAH 2014-2019 –Financement des installations ANC – Modification de l’avenant N°2

a) Réseau des écoles de danse : approbation de la convention-type liant Quimperlé Communauté et les écoles de danse associatives du réseau
b) Festival des Rias 2018 : approbation de la convention-type liant Quimperlé Communauté, l’association le Fourneau, Centre national des arts de la rue et de l’espace public, et les communes participantes

a) Suppression d’un emploi de technicien territorial et concomitamment création d’un emploi d’agent de maîtrise à temps complet
b) Suppression d’un emploi de technicien territorial et concomitamment création d’un emploi de technicien territorial ou ingénieur territorial à temps complet
c) Suppression d’un emploi d’attaché territorial et concomitamment création d’un emploi d’attaché territorial ou conseiller territorial socio-éducatif à temps complet

a) CTMA – Approbation de la convention multipartite de financement pour l’année 2018
b) CTMA- Ster Roudou, affluent du Ster Goz – Déclaration de projet relative aux travaux de recharge en granulats
a) Approbation d’une convention de servitude de passage et d’adduction entre Quimperlé communauté et FREE MOBILE
b) Agriculture – Attribution d’aides à l’installation des agriculteurs
c) Tourisme – Petit Patrimoine – Attribution d’un Fonds de Concours aux communes d’Arzano – Lavoir de la fontaine Saint Pierre – et de Riec-sur-Bélon – Chapelle Sainte-Marguerite et Église du bourg
a) Compte-rendu du Président au Conseil sur les décisions prises en vertu de la délégation d’attribution consentie par délibération en date du 22 février 2018
  • Signature en date du 12 avril 2018 d’une convention de mise à disposition de 6VHF à la commune de Clohars pour la période du 13 avril au 3 mai 2018.
  • Signature en date du 24 avril 2018, pour la création d’une régie d’avance pour le conservatoire intercommunal de musique et de danse, pour un montant maximum de 5.000€.
  • Signature en date du 27 avril 2018 d’un marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’exploitation du réseau de transports en commun de Quimperlé Communauté, avec la société ADEXEL (basée à Paris), pour un montant de 45.700€ HT.Signature en date du 23 mai 2018 d’un marché de « prestation de nettoyage de bacs roulants utilisés pour la collecte des déchets ménagers », auprès de la société Plastic Omnium, pour un montant annuel estimé à 70.380€ HT.
  • Signature en date du 23 mai 2018 d’un marché de « fourniture de bacs roulants utilisés pour la collecte des déchets ménagers », auprès de la société Contenur, pour un montant annuel minimum de 38.496,80€ HT.
  • Signature en date du XXXX d’une convention d’occupation du domaine public avec l’opérateur SFR (Société Française du Radiotéléphone), pour l’installation d’un relais de radiotéléphonie sur un terrain appartenant à Quimperlé communauté la zone d’activités de Kerfleury. Cette occupation est établie pour une durée de 12 ans et soumise à une redevance annuelle de 4.000€.

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