Conseil communautaire du 27 mai 2021

a) Service de rénovation énergétique de l’habitat – Financement d’évaluations énergétiques
2021-119-ENV-evaluations energetiques
b) Transition énergétique – Habitat – Signature de la convention SARE avec la Région Bretagne
2021-120-ENV-convention-SARE
c) Approbation d’une convention d’apport en compte courant entre Quimperlé communauté et la SPL Bois Energie Renouvelable
2021-121-ENV-apport-SPL

a) Habitat – Règlement sur les garanties d’emprunt pour les bailleurs sociaux
2021-122-HAB-reglement-garantie-emprunt
b) Accord Garantie d’emprunt – Le Logis Breton – Opération Kerbertrand
2021-123-HAB-garantie-emprunt-logis-breton

a) Prolongation du dispositif « Pass Commerce et Artisanat – Numérique » et des mesures d’ajustement du « Pass Commerce et Artisanat »
2021-124-ECO-prolongation-pass-commerce

a) Mise en place du dispositif régional « Pass Asso »
2021-126-ADM-pass-asso
b) modification de la délégation du Président
2021-127-ADM-delegation-president
c) Désignation d’un représentant suppléant pour siéger à la Mission Locale
2021-128-ADM-suppleant-mission-locale
d) Modification de la composition de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)
2021-129-ADM-modif-CCSPL

a) Décisions modificatives aux budgets annexes Eau Régie et Assainissement Régie
2021-132-FIN-DM
b) Admissions en non-valeur
2021-133-FIN-admission-non-valeur

a) Avis sur projet de création d’un périmètre délimité des abords autour de la chapelle Saint-Maudet à Clohars-Carnoët
2021-136-URBA-perimetre-st-maudet
b) Instauration de la commission locale du Site Patrimonial Remarquable (SPR) de Clohars-Carnoët et désignation des membres
2021-137-URBA-SPR-Clohars
c) Commune de Saint-Thurien – Droit de préemption urbain (DPU) – Instauration et délégation
2021-138-URBA-DPU-St-Thurien

a) Aide à l’installation des agriculteurs sur le Pays de Quimperlé – Attribution
2021-139-ECO-aides-JA
b) Subvention Pass’Commerce et Artisanat et Numérique – Attribution
2021-140-ECO-pass-commerce

a) Convention pour versement d’acomptes des redevances pour pollution de l’eau et modernisation des réseaux de collecte
2021-141-EAU-convention-redevance-pollution

a) Suppression d’un emploi d’animateur·trice à l’ALSH de Kermec dans le cadre d’emplois d’adjoint d’animation à temps complet et création d’un emploi à 26/35ème dans le cadre d’emploi d’adjoint d’animation au 1er juillet 2021
2021-142-RH-modif-emploi-ALSH
b) Création d’emplois à la suite de l’Audit du processus de gestion des abonnés et facturation de la Régie des Eaux
2021-143-RH-creation-emplois-regie-eaux
c) Création d’un emploi d’agent·e en charge de l’exploitation des systèmes d’assainissement collectif, dans le cadre d’emploi d’adjoint technique à temps complet, au 1er juin 2021
2021-144-RH-creation-emploi-ass-collectif
d) Suppression d’un emploi d’agent·e de maîtrise et concomitamment création d’un emploi d’adjoint·e technique ou agent·e de maîtrise au sein de la Régie des Eaux
2021-145-EAU-creation-agent-regie-eaux
e) Conditions de création d’un emploi d’adjoint·e technique chargé·e de la relève des compteurs et de l’exploitation des réseaux d’eau potable au sein de la Régie des Eaux
2021-146-RH-creation-agent-releve-compteurs
f) Modification du contrat de projet au sein du service ISS pour l’insertion professionnelle afin d’exercer des missions d’encadrant·e technique à temps non complet
2021-147-RH-modif-encadrant-IS