Conseil communautaire du 27 juin 2019

les élus lors d'une séance du conseil communautaire
Le Conseil communautaire de Quimperlé Communauté, convoqué le 20 juin 2019, s’est réuni le 27 juin 2019 à 18 heures, salle du Conseil de la Communauté, sous la présidence de Monsieur Sébastien Miossec. Voici les délibérations qui ont été approuvées.

Politiques publiques communautaires



a) Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) – Arrêt du projet
b) Cit’ergie – Demande de labellisation
c) Energie – Convention Precariter standard avec Enedis pour la fourniture d’indicateurs de précarité énergétique
d) Energie – Convention d’objectifs avec la SCIC Energies Bois Sud Cornouaille


a) Déplacement – TBK – Rapport d’activités 2018


a) L’Autre marché : approbation de l’avant-projet définitif


a) Demande de labellisation Information jeunesse par Quimperlé Communauté auprès des services de l’État pour les 3 prochaines années


a) Promotion de la randonnée VTT sur le réseau national de la Fédération Française de Cyclisme (FFC) – Adhésion au réseau FFC – regroupement avec Lorient Agglomération


a) OPAH (Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat) 2020-2024 – Approbation des enjeux et des objectifs
b) OPAH 2020-2024 lancement de la procédure de consultation des entreprises pour le « marché d’animation du dispositif OPAH »

Vie courante



a) Déplacement – MOBIBREIZH


a) Fonds de concours Maîtrise de l’énergie – Attribution de fonds de concours à la commune d’Arzano
b) SCORFF – Approbation du Projet de Territoire d’Eau (PTE) du Scorff 2018-2022, avenant au contrat territorial 2018-2022 et convention de partenariat entre EPCI
c) Espaces naturels – Approbation de la convention en matière de coordination de la gestion


a) Décision modificative au budget annexe immobilier économique
b) Marché pluri-annuel de fourniture de matériels informatiques


a) Réseau des bibliothèques : approbation de la prolongation du Plan de développement de la lecture publique
b) Réseau des bibliothèques : approbation de la convention-type de développement de la lecture publique entre Quimperlé Communauté et les communes adhérentes
c) Réseau des bibliothèques : approbation du fonds de concours à la commune de Mellac au titre des équipements communaux de lecture publique


a) Modification des tarifs domestiques eau potable 2019 : commune de Saint-Thurien
b) Modification des tarifs domestiques assainissement collectif 2019 : communes de Baye, Le Trévoux, Mellac et Saint-Thurien


a) Zone d’activités de La Villeneuve Braouic – Quimperlé – Approbation de la cession de deux parcelles à Monsieur Jean-Philippe JOLY –EIRL Monsieur Jean-Philippe JOLY
b) Maison de l’économie de Quimperlé Communauté – Marché de travaux- Lot n°13 (Electricité – courants faibles) – Avenant n°1 – Approbation et autorisation au Président de signer


a) Suppression d’un emploi d’adjoint d’animation à temps non complet 28/35ème et concomitamment création d’un emploi d’adjoint d’animation à l’ALSH de Scaër à temps non complet 26/35ème au 1er juillet 2019.
b) Transformation des emplois dans le cadre des avancements de grade et promotion interne 2019
c) Suppression de deux emplois d’adjoint technique à temps non complet 24/35ème et 26/35ème et concomitamment création de deux emplois d’adjoint technique à l’ALSH de Kermec à temps non complet 28/35ème au 1er juillet 2019.
d) Suppression d’un emploi à temps complet d’adjoint technique à l’Aquapaq de Quimperlé et concomitamment création d’un emploi d’adjoint technique à temps non complet 21/35ème au 1er septembre 2019
e) Suppression d’un emploi à temps complet d’adjoint administratif et d’un emploi d’adjoint administratif à 21/35ème et création concomitamment de 2 emplois d’adjoints administratifs à 28/35ème.
f) Suppression d’un emploi à temps complet d’adjoint technique à l’Aquapaq de Quimperlé et concomitamment création d’un emploi d’adjoint administratif à temps non complet à 17.5/35ème
g) Suppression d’emplois dans le cadre de l’actualisation de l’organigramme cible
h) Indices de salaire des animateurs
i) Délibération portant recrutement d’emplois non permanents


a) Restauration collective pour les ALSH communautaires de Moëlan sur Mer et de Tréméven – approbation de la convention d’entente territoriale avec la commune de Moëlan sur Mer
b) Restauration collective pour les ALSH communautaires de Scaër et de Bannalec – approbation de la convention d’entente territoriale avec la commune de Scaër


a) Tourisme – Taxe de séjour : modalité d’application de la taxe de séjour applicable pour l’année 2020

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