Voici les délibérations qui ont été approuvées.
Politiques publiques communautaires
a) Installation d’un conseiller communautaire, suite à la démission de M. Gilles Gentil
2021-231-ADM-installation-vincent-pennober
b) CAO : actualisation de la composition de la commission suite à une démission
2021-232-ADM-modif-CAO
c) CAO spécifique eau et assainissement : actualisation de la composition de la commission suite à une démission
2021-233-ADM-modif-CAO-eau
d) Commission de Délégation de Service Public : actualisation de la composition de la commission suite à une démission
2021-234-ADM-modif-CDSP
e) AUDELOR : approbation de la convention au titre de l’année 2021
2021-235-ADM-convention-AUDELOR-2021
a) Modification simplifiée n°1 du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) du Pays de Quimperlé – Bilan de la mise à disposition du public et approbation de la modification simplifiée
2021-236-URBA-bilan-modif-SCoT
b) Commune de Querrien – Droit de préemption urbain (DPU) – Instauration et délégation
2021-237-URBA-DPU-Querrien
a) Approbation du Projet Social de TerritoirE
2021-238-IS-approb-PST
b) Approbation de la Convention Territoriale Globale avec la CAF
2021-239-IS-approb-CTG
2021-240-ALIMENTAION-AAP-PAT
a) Economie – Avenant de prolongation à la convention de partenariat relative aux politiques de développement économique entre la Région Bretagne et Quimperlé Communauté
2021-241-ECO-avenant-convention-region
b) Prolongation de la convention cadre « Pass’Commerce et artisanat » entre la Région Bretagne et Quimperlé Communauté
2021-242-ECO-prolong-pass-commerce
a) Accord Garantie d’emprunt – OPAC – Opération Moulin d’argent – TREMEVEN
2021-243-AGMT-garantie-emprunt-OPAC
b) Établissement Public Foncier de Bretagne – Convention cadre d’action foncière « 3ème PPI »
2021-244-AGMT-convention-cadre-EPF
c) Établissement Public Foncier de Bretagne – convention de partenariat « Accès à l’outil de consultation des données DVF de l’EPF Bretagne »
2021-245-AGMT-convention-infos-EPF
Vie courante
a) Avis sur la demande déposée par l’Association des Plaisanciers-Pêcheurs de l’Anse de Kersaux (APPAK) relative à la création, la gestion et l’organisation d’une zone de mouillages et d’équipements légers (ZMEL)
2021-246-AGMT-avis-ZMEL
b) Avis sur le transfert de gestion d’une portion du domaine public maritime suite à la scission du port intercommunal du Bélon
2021-247-AGMT-avis-ports
a) Attributions de compensation définitives 2021
2021-248-FIN-AC-2021
b) Dotation de Solidarité Communautaire 2021
2021-249-FIN-DSC-2021
c) Décisions modificatives au budget principal et aux budgets annexes
2021-250-FIN-DM
d) Admissions en non-valeurs
2021-251-FIN-adminssions-non-valeur
a) Culture – Fonds de concours petit patrimoine – Attribution pour la commune de Riec-sur Bélon
2021-252-PAH-fdc-riec
b) Réseau des médiathèques : approbation de la convention de partenariat avec l’association Valentin Huy dans le cadre du schéma d’accessibilité des médiathèques
2021-253-CULT-convention-valentin-huy
c) Réseau des bibliothèques : approbation du fonds de concours à la commune de Moëlan/Mer au titre de la construction/rénovation d’équipements communaux de lecture publique
2021-254-CULT-fdc-mediatheque-moelan
a) Renouvellement de convention avec AGORA JUSTICE
2021-255-PREV-convention-agora-justice
b) Renouvellement de convention avec le CIDFF29
2021-256-PREV-convention-CIDFF29
c) Renouvellement de convention avec l’ABRI COTIER
2021-257-PREV-convention-abri-cotier
a) Subvention Pass’Commerce et Artisanat / Numérique – Attribution
2021-258-ECO-pass-commerces
b) Aide à l’installation des agriculteurs sur le Pays de Quimperlé – Attribution
2021-259-ECO-aides-JA
c) Zone d’activités de Kermorvan à Riec-sur-Belon – Cession d’une parcelle à la SARL « Prodépannages »
2021-260-ECO-ZA-Kermorvan-prodepannages