Conseil communautaire du 21 juillet 2020

a) Délibération instituant un débat sur la réalisation d’un pacte de gouvernance entre Quimperlé Communauté et ses communes membres
2020-077-debat-pacte-gouvernance

a) Création des commissions thématiques intercommunales
2020-078-creation-commissions-thematiques

a) CIAS : désignation de 8 membres

2020-079-designation-CIAS
b) Création et élection des membres de la commission d’appel d’offres (CAO)
2020-080-designation-CAO
c) Création et élection des membres de la commission d’appel d’offres (CAO) spécifique eau et assainissement
2020-081-designation-CAO-eau
d) Création et élection des membres de la commission de délégation de service public
2020-082-designation-CDSP
e) Délibération relative à la création et à l’élection des membres de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT)
2020-083-creation-CLETC
f) Désignation des membres du jury de concours pour la construction du futur conservatoire de musique et de danse
2020-084-jury-concours-conservatoire
g) Désignation d’un représentant pour siéger à l’assemblée spéciale de l’Établissement Public Foncier de Bretagne
2020-085-assemblee-speciale-EPF

2020-086-designation-organismes-exterieurs

a) Indemnités du Président et des vice-présidents
2020-087-indemnites-elus
b) Remboursement des frais de déplacement des élus
2020-088-remboursement-deplacement-elus
c) Détermination des modalités d’exercice du droit à la formation des élus
2020-089-droit-formation-elus

a) Présentation du rapport d’activités / développement durable / égalité femmes-hommes 2019
2020-090-ADM-RA-2019

a) Dispositif de soutien à l’activité commerciale et touristique du pays de Quimperlé
2020-091-TOUR-soutien-activites-commerces

a) Aquapaq Quimperlé : Approbation des modalités de remboursement ou de prolongation des abonnements aux activités encadrées et à la baignade publique suite à la période de confinement Covid 19. Création de deux nouveaux tarifs pour la saison 2020 2021
2020-092-SPORT-remboursement-aquapaq-Qle
b) Aquapaq Scaër : Approbation des modalités de remboursement ou de prolongation des abonnements aux activités encadrées et à la baignade publique suite à la période de confinement Covid 19. Création de deux nouveaux tarifs pour la saison 2020-2021
2020-093-SPORT-remboursement-aquapaq-Scaer

a) Conservatoire : Approbation des modalités de facturation pour le 3^ème trimestre 2020 suite à la période de confinement Covid 19
2020-094-CULT-remboursement-conservatoire
b) Approbation de la convention d’utilisation de l’orgue à l’église Notre-Dame de l’Assomption entre la ville de Quimperlé, la Paroisse, Quimperlé Communauté et l’association des Amis de l’orgue du pays de Quimperlé
2020-095-CULT-convention-orgue-Qle

a) Approbation de la convention de mise en place d’un ALSH communautaire annexe, sur la commune de Clohars-Carnoët, sur le mois de juillet 2020 et d’une garderie complémentaire sur le mois d’août 2020
2020-096-ENF-convention-site-annexe-ALSH-Clohars
b) Approbation de la convention de mise en place d’un site annexe, pour accueillir les enfants primaires de l’ALSH de Bannalec, sur le mois de juillet 2020
2020-097-ENF-convention-site-annexe-ALSH-Bannalec
c) Approbation de la convention de mise en place d’une garderie complémentaire, à Rédéné, pour l’ALSH communautaire de Tréméven, sur l’été 2020
2020-098-ENF-convention-garderie-Redene
d) Approbation de la convention de mise en place d’une garderie complémentaire, à Riec-sur-Bélon, pour l’ALSH communautaire de Moëlan-sur-Mer, sur l’été 2020
2020-099-ENF-convention-garderie-Riec

a) Décision modificative au budget principal et aux budgets annexes
2020-100-FIN-DM

a) Aide à l’installation des agriculteurs sur le Pays de Quimperlé – Attribution
2020-101-ECO-aides-JA
b) Subvention Pass’Commerce et Artisanat sur le Pays de Quimperlé – Attribution
2020-102-ECO-pass-commerce

c) Mesure de dégrèvement de la CFE pour 2020 en direction des entreprises relevant de secteurs économqies fortement impactés par les conséquences de la crise sanitaire de la COVID-19
2020-105-TOUR-mesures-degrevement-CFE

a) Suppression d’un emploi d’adjoint technique principal de 2^ème classe à temps non complet (28/35ème) et concomitamment création d’un emploi d’adjoint technique à temps non complet (21,5/35ème) au sein du service gestion patrimoine (entretien de bâtiment) au 1^er août 2020
2020-103-RH-suppression-adjoint-technique-patrimoine
b) Création d’un emploi de développeur économique dans le cadre d’emplois de réacteur territorial au sein du service développement économique
2020-104-RH-creation-developpeur-eco