Conseil communautaire du 19 novembre 2020

a) Approbation de la charte informatique des élus
2020-165-ADM-charte-info-elus
b) Approbation de la composition des commissions thématiques
2020-166-ADM-approb-commissions
c) Délibération relative à la composition de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT)
2020-167-ADM-approb-CLECT
d) Instauration d’une ligne directrice de gestion sur le recours aux contrats sur emplois permanents dans le cadre de la loi de transformation de la Fonction Publique du 6 août 2019
2020-168-ADM-gestion-contractuels

a) Cinéma : approbation de la demande d’aide à l’investissement de l’association Les Gars de Saint-Philibert relatif au projet d’extension du cinéma Le Kerfany
2020-169-CULT-subv-Kerfany
b) Culture bretonne : approbation de la demande de subvention de l’association Féa
2020-170-CULT-subv-Fea
c) Culture bretonne : approbation de la demande de subvention de la société de production Mara Films
2020-171-CULT-subv-Mara-Films
d) Culture bretonne : approbation de l’avenant financier n°1 relatif à la convention de partenariat pluriannuel liant Quimperlé Communauté et l’association « Ti ar vro Bro Kemperle »
2020-172-CULT-subv-ti-ar-vro
e) Musique et danse : approbation de l’avenant financier n°1 relatif à la convention de partenariat pluriannuel liant Quimperlé Communauté et l’association « GEC Bro Kemperle »
2020-173-CULT-subv-GEC-Bro-Kemperle
f) Musique et danse : approbation des subventions aux écoles de musique et/ou de danse au titre de l’année 2021
2020-174-CULT-subv-ecoles-musique-danse
g) Réseau des bibliothèques : approbation de la prolongation du Plan de développement de la lecture publique
2020-175-CULT-prolong-plan-lecture
h) Réseau des bibliothèques : approbation du fonds de concours à la commune de Bannalec au titre de la construction/rénovation d’équipements communaux de lecture publique
2020-176-CULT-fdc-Bannalec

a) PLUi – Abrogation de la délibération du 19 décembre 2019 arrêtant le projet de PLUi et tirant le bilan de la concertation et confirmation des objectifs poursuivis, des modalités de la concertation et des modalités de collaboration
2020-177-AMGT-abrog-PLUi
b) Conventions pour la dématérialisation des autorisations d’urbanisme
2020-178-AMGT-demat-ADS

a) Développement des énergies renouvelables – Signature d’un Contrat de territorialisation du Fonds chaleur
2020-179-ENV-signature-COT

a) PLATEFORME de rénovation énergétique de l’habitat – recrutement d’un conseiller énergie pour les particuliers
2020-180-HAB-plateforme-energie-creation-poste

a) Prolongation de l’opération Soli Deiz et de la durée de validité des « chèques cadeaux »
2020-181-ECO-polong-solideiz

a) Attributions de compensation 2020 définitives
2020-182-FIN-AC-2020
b) Décisions modificatives au budget principal et aux budgets annexes
2020-183-FIN-DM
c) Admissions en non-valeur
2020-184-FIN-admissions-non-valeur

a) Division en volume MDE Bannalec
2020-185-ENF-division-MDE-Bannalec

a) Aide à l’installation des agriculteurs sur le Pays de Quimperlé – Attribution
2020-186-ECO-aides-JA
b) Subvention Pass’Commerce et Artisanat sur le Pays de Quimperlé – Attribution
2020-187-ECO-pass-commerce
c) Modification du règlement du lotissement de la zone d’activités de Loge Begoarem à Bannalec
2020-188-ECO-modif-reglement-ZA-loge-begoarem
d) Prolongation de la convention temporaire de coopération pour l’entretien courant des zones d’activités économiques…
2020-189-ECO-prolong-entretien-ZAE

a) Modification de la convention entre QUIMPERLE COMMUNAUTE et SAUR pour la facturation et le recouvrement des redevances et taxes d’assainissement collectif sur le territoire des communes littorales
2020-190-EAU-convention-SAUR
b) Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage entre la ville de Mellac et Quimperlé Communauté pour la réalisation de réfections de voirie dans le cadre des travaux d’extension du réseau eaux usées de Kergall
2020-191-EAU-convention-deleg-travaux-Mellac
c) Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage entre la ville de Riec-sur-Belon et Quimperlé Communauté pour la pose d’une canalisation d’eaux pluviales à Riec-sur-Belon
2020-192-EAU-convention-deleg-travaux-Riec

a) Gens du voyage – Aires d’accueil – Prolongation des conventions temporaires de coopération pour l’entretien courant des aires d’accueil des gens du voyage
2020-193-ECO-prolong-entretien-AAGDV

a) Etude sur la possible intégration des communes de Saint Thurien, Scaer et Bannalec au sein du SITC : approbation de la participation financière de Quimperlé Communauté pour le financement de l’étude
2020-194-ST-financement-etude-SIVOM

1) Création d’un contrat d’apprentissage niveau BTS au service de production d’eau potable pour la période du 01/12/2020 au 31/08/2022
2020-195-RH-creation-contrat-apprentissage-eau
2) Création d’un emploi de Technicien(ne) chargé de l’autosurveillance, de la métrologie et du diagnostic permanent des systèmes d’assainissement collectif au 1er février 2021
2020-196-RH-creation-enploi-technicien-assainissement
3) Conditions de création d’un emploi de chargé de publication au sein du service communication
2020-197-RH-conditions-emploi-charge-publication
4) Condition de création d’un emploi de responsable programmation financière et suivi des investissements
2020-198-RH-conditions-emploi-reponsable-prog-financiere
5) Condition de création d’un emploi d’assistant d’enseignement artistique professeur de Violoncelle à temps non complet
2020-199-RH-conditions-emploi-prof-violoncelle
6) Condition de création d’un emploi d’assistant d’enseignement artistique professeur danse contemporaine à temps non complet (5H/sem)
2020-200-RH-conditions-emploi-prof-danse
7) Condition de création d’un emploi d’assistant d’enseignement artistique professeur de piano à temps non complet (4H/semaine)
2020-201-RH-conditions-emploi-prof-piano
8) Condition de création d’un emploi d’assistant d’enseignement artistique professeur de formation musicale à temps complet
2020-202-RH-conditions-emploi-prof-musique
9) Condition de création d’un emploi d’assistant d’enseignement artistique professeur danse à l’école à temps non complet (10H/sem)
2020-203-RH-conditions-emploi-prof-danse2
10) Condition de création d’un emploi d’assistant d’enseignement artistique professeur de flûte traversière à temps non complet (10H/sem)
2020-204-RH-conditions-emploi-prof-flute
11) Condition de création d’un emploi d’assistant d’enseignement artistique professeur de Harpe celtique à temps non complet (10H/sem)
2020-205-RH-conditions-emploi-prof-harpe
12) Condition de création d’un emploi d’assistant d’enseignement artistique professeur de batterie à temps non complet (7H/sem)
2020-206-RH-conditions-emploi-prof-batterie
13) Condition de création d’un emploi d’assistant d’enseignement artistique professeur de Contre Basse à temps non complet (5H/sem)
2020-207-RH-conditions-emploi-prof-contre-basse
14) Condition de création d’un emploi d’assistant d’enseignement artistique professeur Guitare à temps non complet (5H/sem)
2020-208-RH-conditions-emploi-prof-guitare
15) Condition de création d’un emploi d’assistant d’enseignement artistique professeur d’orgue à temps non complet (7H/sem)
2020-209-RH-conditions-emploi-prof-orgue
16) Condition de création d’un emploi d’assistant d’enseignement artistique professeur de chant à temps non complet (8H/sem)
2020-210-RH-conditions-emploi-prof-chant
17) Conditions de création de deux emplois d’éducateur des Activités Physiques et Sportives (APS)
2020-211-RH-conditions-emploi-educateur-APS
18) Conditions de création de deux emplois d’adjoint d’animation à temps non complet au sein de l’ALSH de Kermec
2020-212-RH-conditions-emploi-animateurs-ALSH
19) Conditions de création d’un emploi de technicien en charge de la prévention des déchets
2020-213-RH-conditions-emploi-technicien-prev-dechets
20) Conditions de création de deux emplois de conseiller énergie
2020-214-RH-conditions-emploi-conseillers-énergie
21) Conditions de création d’un emploi de chargé de développement et d’animation économique
2020-215-RH-conditions-emploi-charge-eco
22) Conditions de création d’un emploi d’adjoint technique du bâtiment
2020-216-RH-conditions-emploi-adjoint-batiment
23) Conditions de création d’un emploi de responsable de l’équipe assainissement collectif
2020-217-RH-conditions-emploi-resp-equipe-ass
24) Conditions de création d’un emploi de technicien SIG au sein du service Aménagement
2020-218-RH-conditions-emploi-technicien-SIG
25) Conditions de création d’un emploi de rédacteur territorial au sein du Conservatoire
2020-219-RH-conditions-emploi-redacteur-conservatoire
26) Conditions de création d’un emploi d’assistant de conservation du Patrimoine et des Bibliothèques territorial au sein du service Tourisme
2020-220-RH-conditions-emploi-assistante-conservation-tourisme
27) Conditions de création d’un emploi de technicien responsable du service Bâtiment
2020-221-RH-conditions-emploi-resp-batiment
28) Conditions de création d’un emploi d’adjoint au responsable de l’équipe assainissement collectif
2020-222-RH-conditions-emploi-adj-resp-equipe-ass
29) Conditions de création d’un emploi de technicien SIG au sein de la Régie des Eaux
2020-223-RH-conditions-emploi-technicien-SIG-eaux
30) Conditions de création d’un emploi de technicien production d’eau
2020-224-RH-conditions-emploi-technicien-prod-eau
31) Conditions de création d’un emploi d’animateur de prévention
2020-225-RH-conditions-emploi-animateur-prev