Le Conseil communautaire de Quimperlé Communauté, convoqué le 11 décembre 2017, s’est réuni le 19 décembre 2017 à 18 heures, salle du Conseil de la Communauté, sous la présidence de Monsieur Sébastien Miossec.
Politiques publiques communautaires
a) SCOT – Approbation de la révision du SCOT du pays de Quimperlé
b) Habitat – PLH 2014-2019 – Approbation du bilan triennal 2014-2015-2016
c) OPAH 2015-2019 –Modification des aides accordées par Quimperlé Communauté – Avenant N°2
d) Habitat – Logements sociaux – Bilan 2017 et Programmation 2018
e) Droit de préemption urbain – DPU – Délégation partielle du droit de préemption urbain aux communes et au Président de Quimperlé Communauté
f) Habitat – Gens du voyage – Aires d’accueil – Modification des conventions temporaires de coopération pour l’entretien courant des aires d’accueil des gens du voyage
g) Habitat –Aires d’accueil des gens du voyage – Approbation des tarifs des aires d’accueil
b) Habitat – PLH 2014-2019 – Approbation du bilan triennal 2014-2015-2016
c) OPAH 2015-2019 –Modification des aides accordées par Quimperlé Communauté – Avenant N°2
d) Habitat – Logements sociaux – Bilan 2017 et Programmation 2018
e) Droit de préemption urbain – DPU – Délégation partielle du droit de préemption urbain aux communes et au Président de Quimperlé Communauté
f) Habitat – Gens du voyage – Aires d’accueil – Modification des conventions temporaires de coopération pour l’entretien courant des aires d’accueil des gens du voyage
g) Habitat –Aires d’accueil des gens du voyage – Approbation des tarifs des aires d’accueil
a) Maison de l’économie / Atelier-relais : approbation de l’Avant-Projet Définitif (APD)
b) Zones d’activités économiques – Approbation de la convention temporaire de coopération pour l’entretien courant des zones
b) Zones d’activités économiques – Approbation de la convention temporaire de coopération pour l’entretien courant des zones
a) Adhésion à AudéLor
b) Adhésion au conseil de développement du pays de Lorient
c) Tourisme – Lorient Agglomération – Convention de coopération d’accompagnement des Convention de coopération d’accompagnement des porteurs de projets
b) Adhésion au conseil de développement du pays de Lorient
c) Tourisme – Lorient Agglomération – Convention de coopération d’accompagnement des Convention de coopération d’accompagnement des porteurs de projets
a) Projet Bretagne Très Haut Débit : Engagement sur la délimitation et la volumétrie de la Phase 2 sur le territoire de Quimperlé Communauté
b) Adhésion à l’association collectif Réseau Numérique 165
b) Adhésion à l’association collectif Réseau Numérique 165
a) Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (GEMAPI) – modalités d’exercice de la compétence à compter du 1er janvier 2018
b) Syndicat du Scorff – Modification des statuts
b) Syndicat du Scorff – Modification des statuts
a) Plan de développement des enseignements artistiques : approbation des modalités d’attribution de fonds de concours aux communes pour la construction/rénovation d’équipements communaux dédiés aux écoles de musique et/ou de danse associatives du réseau du conservatoire intercommunal.
b) Plan de développement des enseignements artistiques : approbation de la demande d’aide à l’investissement de l’association « Danserien ha Sonerien bro Kemperle » pour l’acquisition d’instruments pour son bagad
b) Plan de développement des enseignements artistiques : approbation de la demande d’aide à l’investissement de l’association « Danserien ha Sonerien bro Kemperle » pour l’acquisition d’instruments pour son bagad
a) Approbation du règlement intérieur
b) Mise en place d’une prestation d’actions sociales : allocation pour les parents d’enfants handicapés de moins de 20 ans
c) Délibération modificative portant attribution des titres de restauration
d) Délibération modificative portant attribution des primes paniers
b) Mise en place d’une prestation d’actions sociales : allocation pour les parents d’enfants handicapés de moins de 20 ans
c) Délibération modificative portant attribution des titres de restauration
d) Délibération modificative portant attribution des primes paniers
Vie courante
a) Décisions modificatives
b) Admissions en non valeurs
c) Autorisation donnée au Président d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2018
b) Admissions en non valeurs
c) Autorisation donnée au Président d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2018
a) Convention financière pour l’entretien des installations d’éclairage public communautaires
b) Déclassement de matériel
a) Approbation du plan de formation des agents
b) Création et suppression d’emplois dans le cadre de l’organisation de l’ALSH de Scaër au 1er janvier 2018
b) Création et suppression d’emplois dans le cadre de l’organisation de l’ALSH de Scaër au 1er janvier 2018
a) Volet Milieu Aquatique des Contrats territoriaux 2017-2021 / SAGE Sud-Cornouaille – Bassins versant de l’Aven – Convention de partenariat avec la Communauté de Communes de Haute Cornouaille
b) Breizh Bocage – Demande de subvention 2018 pour l’animation du programme
c) Approbation d’un contrat avec l’éco-organisme CITEO pour la période 2018-2022, barème F, dans le cadre de la responsabilité élargie des producteurs (REP) d’emballages ménagers et des papiers, et approbation des contrats avec les repreneurs pour les matériaux recyclables pour la période 2018-2022
d) Promotion de l’utilisation des couches lavables : proposition de poursuite du dispositif d’aide aux familles à partir du 1er janvier 2018
e) Promotion du broyage des végétaux : proposition de poursuite du dispositif d’aides auprès des particuliers à partir du 1er janvier 2018
a) Habitat – logements locatifs sociaux – opérations sur les communes de Riec Sur Bélon et Clohars Carnoët – approbation des conventions de financement avec Finistère Habitat
b) Transport – Aménagement des arrêts de transports collectifs – Approbation d’attribution de fonds de concours à verser aux communes de Saint Thurien et Guilligomarc’h
b) Transport – Aménagement des arrêts de transports collectifs – Approbation d’attribution de fonds de concours à verser aux communes de Saint Thurien et Guilligomarc’h
a) Tourisme – office de tourisme – location des locaux – prolongation par un avenant des contrats pour une durée d’un an
a) Action de prévention en milieu scolaire « lutte contre le harcèlement »
a) Culture bretonne : approbation de l’avenant financier n°1 relatif à la convention de partenariat pluriannuel liant Quimperlé Communauté et l’association « Ti ar vro Bro Kemperle »
b) Politique culturelle : approbation de la convention de partenariat pluriannuel liant Quimperlé Communauté et l’association « Collectif Tomahawk »
c) Politique culturelle : approbation de l’avenant financier n°2 relatif à la convention de partenariat pluriannuel liant Quimperlé Communauté, Concarneau Cornouaille Agglomération et l’association « 4 Ass et Plus »
d) Cinéma – Cinéma Le Kerfany : approbation de la convention de partenariat pluriannuel liant Quimperlé Communauté et l’association Les Gars de Saint-Philibert gestionnaire du cinéma Le Kerfany
e) Cinéma – Cinéma La Bobine : approbation de la convention de partenariat pluriannuel liant Quimperlé Communauté et la Ville de Quimperlé pour son cinéma La Bobine
f) Festival des Rias 2017 : approbation de l’avenant financier n°3 relatif à la convention de partenariat culturel pluriannuel liant Quimperlé Communauté et le Centre national des arts de la rue et de l’espace public Le Fourneau
b) Politique culturelle : approbation de la convention de partenariat pluriannuel liant Quimperlé Communauté et l’association « Collectif Tomahawk »
c) Politique culturelle : approbation de l’avenant financier n°2 relatif à la convention de partenariat pluriannuel liant Quimperlé Communauté, Concarneau Cornouaille Agglomération et l’association « 4 Ass et Plus »
d) Cinéma – Cinéma Le Kerfany : approbation de la convention de partenariat pluriannuel liant Quimperlé Communauté et l’association Les Gars de Saint-Philibert gestionnaire du cinéma Le Kerfany
e) Cinéma – Cinéma La Bobine : approbation de la convention de partenariat pluriannuel liant Quimperlé Communauté et la Ville de Quimperlé pour son cinéma La Bobine
f) Festival des Rias 2017 : approbation de l’avenant financier n°3 relatif à la convention de partenariat culturel pluriannuel liant Quimperlé Communauté et le Centre national des arts de la rue et de l’espace public Le Fourneau
a) Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) : Approbation de la révision du projet éducatif concernant les ALSH
a) DSP base de surf communautaire : approbation de l’avenant n°1
a) Convention de partenariat entre Quimperlé Communauté et l’association Actife Quimper Cornouaille
b) Convention de partenariat entre Quimperlé Communauté et le centre hospitalier de Quimperlé
c) Convention de partenariat entre Quimperlé Communauté et l’association CEAS Bretagne sud
b) Convention de partenariat entre Quimperlé Communauté et le centre hospitalier de Quimperlé
c) Convention de partenariat entre Quimperlé Communauté et l’association CEAS Bretagne sud
a) Compte-rendu du Président au Conseil sur les décisions prises en vertu de la délégation d’attribution consentie par délibération en date du 9 février et du 28 septembre 2017
Signature en date du 09/10/2017 de la vente d’un véhicule à la société Armor Auto Casse pour un montant de 600€.
Signature en date du 09/10/2017 de la vente d’un véhicule à la société Armor Auto Casse pour un montant de 600€.
- Signature en date du 02/10/2017 d’une demande de subvention « fonds inter-territorialité » pour le lancement du projet « Annualisation du bac traversier entre Guidel-Plage et le Pouldu.
- Signature en date du 24/11/2017 d’un avenant à la convention de mise à disposition de locaux au centre Guehenno à Quimperlé pour l’hébergement du PIJ, afin de retirer l’utilisation d’une salle de réunion.
- Signature en date du 28/11/2017 d’une demande de subvention auprès de la CAF d’un montant de 500€ pour l’organisation d’un spectacle commun entre la crèche de Moëlan et le RAM.
- Signature en date du 28/11/2017 d’une demande de subvention auprès de la CAF d’un montant de 518€ pour la mise en place de 3 ateliers enfants/parents et assistants maternels, ainsi qu’un atelier à destination des professionnels de la petite enfance du territoire.