Le Conseil communautaire de Quimperlé Communauté, convoqué le 11 mai 2017, s’est réuni le 18 mai 2017 à 18 heures, salle du Conseil de la Communauté, sous la présidence de Monsieur Sébastien Miossec.
Politiques publiques communautaires
a) PCAET-Lancement de la démarche Cit’ergie –Modalités de la concertation
a) Randonnée – Application mobile – Approbation de la convention constitutive d’un groupement de commande avec Lorient Agglomération
a) Approbation des règlements particuliers des fonds de concours
b) Approbation des subventions au titre de l’année 2017
b) Approbation des subventions au titre de l’année 2017
a) Festival des Rias : approbation de la convention-type de partenariat relative au festival des Rias 2017 liant Quimperlé Communauté, l’association Le Fourneau, Centre national des arts de la rue et de l’espace public, et les communes participantes
b) Approbation de l’élaboration d’un plan d’accessibilité des médiathèques du réseau aux personnes en situation de handicap
b) Approbation de l’élaboration d’un plan d’accessibilité des médiathèques du réseau aux personnes en situation de handicap
Vie courante
a) Approbation du marché de fourniture de plateformes de maintien pour bac roulant à déchets ménagers
b) Approbation de l’avenant à la convention d’adhésion relative à la collecte et au traitement des déchets papiers liant Quimperlé communauté et la société ECOFOLIO et autorisation du Président à signer
c) SAGE Sud Cornouaille – Approbation du programme pluriannuel 2017-2021 – Approbation de la convention de partenariat avec Concarneau Cornouaille Agglomération et la Communauté de communes du Pays Fouesnantais
d) CTMA Aven/sterGoz/Elle Isole Laïta – Approbation du programme d’actions 2017-2021 et lancement d’une Déclaration d’Intérêt Général (DIG)
e) CTMA – Approbation de la convention eau 2017 avec les dix communes et les deux syndicats de Mellac/Baye/Le Trévoux et Riec/Moëlan/Clohars compétents pour la distribution d’eau potable
f) CTMA Elle/Isole/Dourdu et CTMA Aven/Ster Goz – Approbation des conventions avec les Associations Agréées de Pêche et de Protection du Milieu Aquatique (AAPPMA) – période 2017-2021
b) Approbation de l’avenant à la convention d’adhésion relative à la collecte et au traitement des déchets papiers liant Quimperlé communauté et la société ECOFOLIO et autorisation du Président à signer
c) SAGE Sud Cornouaille – Approbation du programme pluriannuel 2017-2021 – Approbation de la convention de partenariat avec Concarneau Cornouaille Agglomération et la Communauté de communes du Pays Fouesnantais
d) CTMA Aven/sterGoz/Elle Isole Laïta – Approbation du programme d’actions 2017-2021 et lancement d’une Déclaration d’Intérêt Général (DIG)
e) CTMA – Approbation de la convention eau 2017 avec les dix communes et les deux syndicats de Mellac/Baye/Le Trévoux et Riec/Moëlan/Clohars compétents pour la distribution d’eau potable
f) CTMA Elle/Isole/Dourdu et CTMA Aven/Ster Goz – Approbation des conventions avec les Associations Agréées de Pêche et de Protection du Milieu Aquatique (AAPPMA) – période 2017-2021
a) Aide à l’installation d’un agriculteur
a) Transformation des emplois dans le cadre des avancements de grade et promotion interne 2017
b) Suppression d’un emploi de chargé de mission SAGE
c) Suppression d’un emploi d’animatrice CIAL
d) Suppression de deux emplois d’adjoint technique à temps non complet au service sentiers de randonnées
e) Suppression d’un emploi de technicien CTMA Ster Goz
f) Modification du tableau des effectifs de Quimperlé Communauté
g) Fixation des indices de salaires pour les postes d’animateurs des ALSH et des camps durant les vacances d’été 2017
b) Suppression d’un emploi de chargé de mission SAGE
c) Suppression d’un emploi d’animatrice CIAL
d) Suppression de deux emplois d’adjoint technique à temps non complet au service sentiers de randonnées
e) Suppression d’un emploi de technicien CTMA Ster Goz
f) Modification du tableau des effectifs de Quimperlé Communauté
g) Fixation des indices de salaires pour les postes d’animateurs des ALSH et des camps durant les vacances d’été 2017
a) Convention relative à l’accueil des personnes sous conditions de ressources en demande d’accès au droit entre le Conseil départemental d’accès au droit du Finistère et Quimperlé communauté
a) Compte-rendu du Président au Conseil sur les décisions prises en vertu de la délégation d’attribution consentie par délibération en date du 9 février 2017
- Signature en date du 29 mars 2017 du marché de maîtrise d’œuvre avec le cabinet d’architecture Martial Architecture (Nantes 44 et Plogonnec 29) pour un montant global de 103 672,00 € HT en vue de la réalisation de l’office de tourisme base nautique communautaire, au Pouldu, commune de Clohars-Carnoët
- Signature en date du 21 avril 2017 d’un marché pour l’achat d’une tondeuse autoportée auprès de la société AGRI-BANNALEC, pour un montant de 25.200€ HT
- Signature en date du 21 avril 2017 d’un marché pour la fourniture et la mise en service d’un tracteur équipé d’une débroussailleuse par l’intermédiaire de l’UGAP, pour un montant de 100.497,96€ HT
b) Compte-rendu des décisions prises par le Bureau Communautaire en vertu de la délégation d’attribution consentie par délibération en date du 22 mai 2014