Conseil communautaire du 17 décembre 2020

a) Dispositif Pass commerce et artisanat Numérique – Approbation des modalités d’attribution et autorisation au Président de signer les conventions
2020-226-ECO-PASS-numerique
b) Ouverture des établissements de commerce de détail le dimanche pour l’année 2021
2020-227-ECO-ouverture-dominicale

a) Adoption du pacte de gouvernance
2020-228-ADM-pacte-gouvernance
b) Indemnités des conseillers communautaires délégués
2020-229-ADM-indemnites-CCD
c) Désignation d’une élue supplémentaire à la CCSPL
2020-230-ADM-elue-supp-CCSPL

Création d’un emploi de chargé de mission numérique
2020-232-NUM-charge-mission-numerique

a) Approbation de la convention de partenariat avec le Dispositif d’Appui à la Coordination (DAC)
2020-233-IS-approbation-convention-DAC
b) Approbation de la convention de partenariat avec l’association Ty Pouce
2020-234-IS-convention-ty-pouce
c) Approbation de la subvention à l’association 100 pour un toit
2020-235-IS-subv-cent-pour-un-toit
d) Création d’un emploi de conseiller.ère en insertion sociale
2020-236-IS-emploi-conseiller-insertion
e) Création d’un contrat de projet au sein du service ISS pour l’insertion professionnelle afin d’exercer des missions d’encadrant technique
2020-237-IS-emploi-encadrant-technique-insertion

a) Prolongation de la durée de l’actuelle convention cadre d’action foncière avec l’Établissement Public Foncier de Bretagne
2020-239-AGMT-convention-EPF

a) Pays art et histoire – Modalité de mise en œuvre des opérations de médiations
2020-241-PAH-operations-mediations

a) Approbation des dotations de solidarité communautaires 2020
2020-243-FIN-DSC-2020
b) Décisions modificatives au budget principal et aux budgets annexes
2020-244-FIN-DM
c) Autorisation donnée au Président d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2021
2020-245-FIN-autorisation-budget

a) Renouvellement de la convention sur le partenariat Point Accueil Ecoute Jeunes entre QC et l’ADPEP29
2020-247-PREV-convention-ADPEP29
b) Renouvellement de la convention financière et de mise à disposition de personnel entre QC et la Mission locale du Pays de Cornouaille
2020-248-PREV-convention-mission-locale

a) Subvention Pass’Commerce et Artisanat sur le Pays de Quimperlé – Attribution
2020-249-ECO-pass-commerce
b) Subvention Pass’Commerce et Artisanat sur le Pays de Quimperlé – Attribution solde subventions post 1^er confinement
2020-250-ECO-solde-pass-commerce
c) Zone d’activités de Kermorvan à Riec sur Bélon – Cession d’une parcelle à la SARL RIA Assainissement
2020-251-ECO-ZA-Kermorvan-vente-ria-assainissement
d) Zones d’activités économiques – Acquisition d’un terrain sur la zone de Miné Rulan à Scaër
2020-252-ECO-achat-terrain-mine-rulan
e) Maison de l’économie – Convention avec Arborepom pour la création d’un verger conservatoire
2020-253-ECO-convention-arborepom

a) GEMAPI : Prorogation de la convention avec la ville de Quimperlé pour le suivi et la surveillance de la digue de Kerglanchard
2020-255-ENV-convention-GEMAPI-Kerglanchard
b) Fonds de concours Maîtrise de l’énergie – Attribution de fonds de concours à la commune de Clohars-Carnoët
2020-256-ENV-fdc-energie-Clohars
c) Energie – Rénovation du chauffage de l’ALSH de Kermec à TREMEVEN avec réseau technique sur chaufferie bois granulés – Sollicitation de la DETR
2020-257-ENV-sollicitation-DETR-chauffage-Kermec

a) Ajustement des modalités de la Participation aux frais de branchement (PFB), de la Participation pour le financement de l’assainissement collectif (PFAC) et de la Participation financière à l’assainissement collectif assimilé domestique (PFACAD)
2020-258-EAU-PFAC-PFB
b) Assujettissement à la redevance assainissement collectif et majoration
2020-259-EAU-redevance-assainissement
c) Tarif assainissement collectif 2021 spécifique aux zones d’activité de K3 – Mellac et de Kerfleury – Rédéné
2020-260-EAU-tarifs-AC-ZAE
d) Tarif assainissement non collectif 2021
2020-261-EAU-tarifs-ANC
e) Tarif domestique assainissement collectif 2021
2020-262-EAU-tarifs-AC
f) Tarif domestique eau potable 2021
2020-263-EAU-tarifs-eau
g) Tarif industriel assainissement collectif 2021
2020-264-EAU-tarifs-indus-AC
h) Tarif industriel eau potable 2021
2020-265-EAU-tarifs-indus-eau
i) Tarif des branchements eau potable et prestations diverses 2021
2020-266-EAU-tarifs-branchement-eau
j) Tarif du contrôle et de la maintenance des poteaux d’incendie 2021
2020-267-EAU-tarifs-poteaux-incendie
k) Désaffection d’un bien mis à disposition – Remorque Mecanorem FF-439-ZK
2020-268-EAU-desaffaction-remorque-FF-439-ZK
l) Désaffection d’un bien mis à disposition – Remorque Moiroud CM-932-PQ
2020-269-EAU-desaffaction-remorque-CM-932-PQ

a) Création d’un emploi d’attaché ou ingénieur territorial chargé de projet habitat/énergie et concomitamment suppression d’un emploi de technicien territorial à temps complet au 1^er mars 2021
2020-271-RH-emploi-catA-habitat
b) Projet d’une ligne directrice de gestion pour la promotion interne au sein de Quimperlé Communauté
2020-272-RH-ligne-directrice-promo-interne
c) Création d’un contrat d’apprentissage niveau CPJEPS animateur d’activités et de vie quotidienne au service enfance pour la période du 01/01/2021 au 31/12/2021
2020-273-RH-contrat-apprentissage-CPJEPS
d) Création d’un emploi d’éducateur de jeunes enfants au RAM dans le cadre d’une disponibilité
2020-274-RH-emploi-educateur-RAM
e) Condition de création d’un emploi d’assistant d’enseignement artistique professeur de piano à temps complet
2020-275-RH-conditions-emploi-prof-piano
f) Condition de création d’un emploi d’attaché territorial au sein des Centres Aquatiques à temps complet
2020-276-RH-conditions-emploi-direction-aquapaq
g) Condition de création de 5 emplois d’adjoint technique au sein du service de collecte des déchets
2020-277-RH-conditions-emploi-5-adjoints-techniques-collecte
h) Création d’un contrat de projet au sein du service entretien de rivière
2020-278-RH-contrat-projet-entretien-riviere