Conseil communautaire du 16 décembre 2021

a) Approbation de la feuille de route numérique
2021-261-NUM-feuille-route-numerique
b) Proposition d’approbation de la Convention de mutualisation d’un poste entre Quimperlé Communauté et les communes membres, et autorisation de signer
2021-262-NUM-convention-conseiller-numerique

a) Tarifs eau potable 2022
2021-263-EAU-tarifs-2022
b) Tarifs assainissement 2022
2021-264-EAU-tarifs-ass-2022

a) Subvention de fonctionnement à l’association Optimism dans le cadre du chantier d’insertion la Lande Fertile (annexe)
2021-265-IS-subv-optimism
b) Convention de partenariat avec le CCAS de Quimperlé
2021-266-IS-convention-CCAS-qle

a) Evolution des modalités d’attribution du fonds de concours « Petit Patrimoine »
2021-268-PAH-modif-modalites-fdc
b) approbation de la convention de partenariat liant Quimperlé Communauté et la Société « Pass Culture »
2021-269-CULT-convention-pass-culture

a) Habitat – Accord Garantie d’emprunt – Maison de retraite de Scaër
2021-270-FIN-garantie-emprunt-scaer
b) Attributions de Compensation : Rapport quinquennal pour la période 2017-2021
2021-271-FIN-rapport-AC

a) Volet milieux aquatiques des Projets de Territoire d’Eau – Sages Sud-Cornouaille et Ellé-Isole-Laïta : approbation de la convention type de partenariat avec les Associations Agréées de Pêche et de Protection des Milieux Aquatiques (AAPPMA) – période 2022-2024
2021-272-ENV-convention-AAPPMA
b) Bassins versants Sud Cornouaille – Programmation 2022-2024 et renouvellement de la convention de partenariat entre Quimperlé Communauté, Concarneau Cornouaille Agglomération et la Communauté de communes du Pays Fouesnantais
2021-273-ENV-programme-bassin-versant
c) Projets de Territoire d’Eau (PTE) – Volet Milieux aquatiques Aven-Bélon-Merrien et Ellé-Isole-Laïta finistérien : Approbation des programmes d’actions 2022-2024 et lancement d’une Déclaration d’Intérêt Général (DIG)
2021-274-ENV-PTE-programme-DIG
d) Assainissement non collectif : Demande de convention de mandat pour subventionner la réhabilitation des ANC dans les bassins versants de l’Aven, Du Bélon, du Merrien et de la Laïta
2021-275-ENV-convention-ANC

a) Demande de financement – Programme Breizh Bocage – Travaux 2020-2021 AAP 441 – 2020 et Animation 2021 AAP 763 – 2021
2021-276-ENV-breizh-bocage
b) Demande de financement – Programme Breizh Bocage – Travaux 2021-2022 AAP 441 – 2020 et Animation 2022 AAP 763 – 2022
2021-277-ENV-breizh-bocage2
c) Fonds de concours Energies renouvelables – Attribution de fonds de concours à la commune de Baye
2021-278-ENV-fdc-EE-Baye

2021-279-URBA-demat-ADS

a) Musique et danse : approbation de l’avenant financier n°2 relatif à la convention de partenariat pluriannuel liant Quimperlé Communauté et l’association « GEC Bro Kemperle »
2021-280-CULT-avenant-GEC
b) Musique et danse : approbation des subventions aux écoles de musique et/ou de danse au titre de l’année 2022
2021-281-CULT-subv-ecoles-musique-danse
c) Festival des Rias 2021 : approbation de l’avenant financier n°4 relatif à la convention de partenariat culturel pluriannuel liant Quimperlé Communauté et le Centre national des arts de la rue et de l’espace public Le Fourneau
2021-282-CULT-avenant-Rias
d) Culture bretonne : approbation de l’avenant financier n°2 relatif à la convention de partenariat pluriannuel liant Quimperlé Communauté et l’association « Ti ar vro Bro Kemperle »
2021-283-CULT-avenant-ti-ar-vro
e) Politique culturelle : approbation de l’avenant financier n°1 relatif à la convention de partenariat pluriannuel liant Quimperlé Communauté et l’association « Collectif Tomahawk »
2021-284-CULT-avenant-Tomahawk

a) Fonds de Concours Commerce – Attribution
2021-285-ECO-fdc-commerce-Locunole
b) Aide à l’installation des agriculteurs sur le Pays de Quimperlé – Attribution
2021-286-ECO-aides-JA

a) Promotion du broyage des végétaux auprès des particuliers : modification du dispositif au 1^er janvier 2022
2021-290-DECHETS-modif-aide-broyage
b) Approbation du contrat de reprise des papiers triés
2021-291-DECHETS-contrat-reprise-papiers