Conseil du jeudi 12 novembre, l’ordre du jour

a) Modification du règlement de garantie d’emprunt pour les opérations de logements sociaux

a) Réseau des médiathèques : Approbation de la convention financière relative au déploiement de la RFID dans le réseau Matilin

a) Dotation de solidarité communautaire 2026 – Montants définitifs
b) Attributions de compensation 2026 – Montants définitifs
c) Décisions modificatives au budget principal et aux budgets annexes

a) Adoption du rapport annuel de la SEMBreizh
b) « SemBreizh » – Augmentation de capital

a) Délibération relative à la composition de la commission consultative des services publics locaux

a) Approbation de la convention de coopération de gestion 2026-2029 de la Maison de l’Enfance de Bannalec entre la commune de Bannalec et Quimperlé Communauté

a) Approbation de la convention de partenariat entre Quimperlé Communauté pour son conservatoire et le Bagad Bro Kemperle pour la période du 1^er septembre 2026 au 31 août 2027
b) Conservatoire : approbation de la convention pluriannuelle d’utilisation de l’orgue à l’église Notre-Dame de l’Assomption entre la ville de Quimperlé, la Paroisse, Quimperlé Communauté et l’association Les Amis de l’orgue du pays de Quimperlé

a) Titres restaurants : renouvellement de l’adhésion et nouveau contrat cadre du CDG29
b) Conservatoire : Création d’un poste à temps complet de responsable pédagogique pour le conservatoire de Quimperlé communauté dans le cadre d’emploi de Professeur d’Enseignement Artistique (PEA) ou des Assistants d’Enseignement Artistique (AEA)

a) Culture – Fonds de concours patrimoine culturel – Attribution pour les communes de Riec-sur-Bélon, Scaër et Baye

a) Demandes d’Aide à l’Installation Agricole
b) Vente d’un terrain – Zone d’activités de Loge Begoarem à Bannalec – Cession d’une parcelle à l’entreprise « Romain TP »

a) Politique énergétique – Société Publique Locale Bois Energie Renouvelable (SPL BER) – Cession d’une action au profit de la commune de Clohars-Carnoët
b) Fonds de concours Maîtrise de l’énergie – Attribution à la commune de Tréméven

a) Approbation de la convention constitutive d’un groupement de commandes pour les achats informatiques, de télécommunication et services associés

a) Bilan du Fonds COVID Résistance – Solde de l’opération
b) Détermination du coefficient de déduction fiscale forfaitaire du SITC
c) Admissions en non-valeur

a) Compte-rendu du Président au Conseil sur les décisions prises en vertu des délégations de droit attribuées au Président de Quimperlé Communauté, par délibération du 14 avril 2026