Vous trouverez dans cette rubrique les procédures d’évolution des documents d’urbanisme du territoire de Quimperlé Communauté.
Élaboration de la carte communale de Saint-Thurien
Une enquête publique sur les dispositions du dossier d’élaboration de la Carte Communale de la commune de Saint-Thurien a...
Dossier de protection des éléments présentant un intérêt patrimonial, paysager ou écologique de la commune de Saint-Thurien
Une enquête publique sur les dispositions du dossier de protection des éléments présentant un intérêt patrimonial, paysager ou écologique...
Modification n°1 du Plan local d’urbanisme de Riec-sur-Bélon
Une enquête publique sur la modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Riec-sur-Bélon a été ouverte...
Dossier de révision dite « allégée» n°1 du PLU de Moëlan-sur-Mer, de modification de droit commun n° 1 du PLU de Moëlan-sur-Mer et de révision partielle du POS de Moëlan-sur-Mer
Une enquête publique sur la révision dite « allégée» n°1 du PLU de Moëlan-sur-Mer, la modification de droit commun...
Dossier de révision dite « simplifiée » ou « allégée» n°2 du PLU de Moëlan-sur-Mer
Une enquête publique sur de la révision dite « simplifiée » ou « allégée» n°2 du PLU de Moëlan-sur-Mer...