Évolution des documents d’urbanisme

Vous trouverez dans cette rubrique les procédures d’évolution des documents d’urbanisme du territoire de Quimperlé Communauté.

Élaboration de la carte communale de Saint-Thurien

Une enquête publique sur les dispositions du dossier d’élaboration de la Carte Communale de la commune de Saint-Thurien a...

Dossier de protection des éléments présentant un intérêt patrimonial, paysager ou écologique de la commune de Saint-Thurien

Une enquête publique sur les dispositions du dossier de protection des éléments présentant un intérêt patrimonial, paysager ou écologique...

Modification n°1 du Plan local d’urbanisme de Riec-sur-Bélon

Une enquête publique sur la modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Riec-sur-Bélon a été ouverte...

Dossier de révision dite « allégée» n°1 du PLU de Moëlan-sur-Mer, de modification de droit commun n° 1 du PLU de Moëlan-sur-Mer et de révision partielle du POS de Moëlan-sur-Mer

Une enquête publique sur la révision dite « allégée» n°1 du PLU de Moëlan-sur-Mer, la modification de droit commun...

Dossier de révision dite « simplifiée » ou « allégée» n°2 du PLU de Moëlan-sur-Mer

Une enquête publique sur de la révision dite « simplifiée » ou « allégée» n°2 du PLU de Moëlan-sur-Mer...

Elaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Scaër

Le public est informé qu’il sera procédé à une enquête publique sur l’élaboration du PLU de Scaër  du jeudi...
Votre navigateur est dépassé !

Mettez à jour votre navigateur pour voir ce site internet correctement. Mettre à jour mon navigateur

×