Suivez-en direct le Conseil du 17 novembre

Le Conseil communautaire se réunit le jeudi 17 novembre 2022 à 18 heures au siège de l’agglomération à Quimperlé. Voici les questions soumises à l’examen des élus communautaires.

Suivre le Conseil en direct

Politiques publiques communautaires

a) Installation d’un conseiller communautaire
b) Election d’un·e vice-président·e

a) Opération de Revitalisation du Territoire (ORT) – Approbation de l’avenant N°1 à la convention ORT du 29 mars 2021
a) Projet mixte dans l’ex PMI, rue Turquet à Scaër – Approbation de la convention de transfert de Maîtrise d’Ouvrage de Quimperlé Communauté à Finistère Habitat

a) Adhésion à la Fédération des SCoT
b) SCoT – Convention de financement d’une ingénierie commune relative à la sobriété foncière entre les structures porteuses de SCoT bretons
c) Commune de Querrien – Droit de préemption urbain (DPU) – Instauration et délégation

a) Décisions modificatives au budget principal et aux budgets annexes

Vie courante

a) Culture – Fonds de concours patrimoine culturel – Attribution pour la commune de Riec-sur Bélon
b) Culture – Fonds de concours patrimoine culturel – Attribution pour la commune de Rédéné

a) Aide à l’installation des agriculteurs·rices sur le Pays de Quimperlé – Attribution
a) Centre de vaccination Covid-19 : ajustement du montant de remboursement de Cap Autonomie Santé dans le cadre de la mise à disposition d’agents de Quimperlé Communauté
a) Convention de partenariat avec le CCAS de Quimperlé
a) Convention financière avec l’association Consommation Logement et Cadre de Vie du Finistère

a) Schéma directeur cyclable : versement d’un fonds de concours à la commune de Saint-Thurien
b) Schéma directeur cyclable : versement d’un fonds de concours à la commune de Mellac 

a) Approbation du règlement du service d’assainissement collectif
b) Approbation du règlement du service d’assainissement non-collectif
c) Approbation du règlement du service d’eau potable
d) Approbation du règlement du service d’eaux pluviales urbaines

a) Attributions de compensation définitives 2021
b) Dotation de Solidarité Communautaire 2022
c) adoption de la nomenclature budgétaire et comptable m57 au 1er janvier 2023

a) Compte-rendu du Président au Conseil sur les décisions prises en vertu des délégations de droit attribuées au Président de Quimperlé Communauté par délibération du 27 mai 2021
Signature du marché 2022-11 : Fourniture de granulés de bois – ID ENERGIES BIO (56260 GUIDEL) – 22 000 € HT max /an 19/09/2022
2022-048 Vente d’une remorque FF-439-ZK à Argoat location pour un montant de 3 500€ 20/09/2022
2022-049 Demande de subvention – accueil d’enfants en situation de handicap 22/09/2022
2022-050 Demande de subvention – actions de remobilisation sociale « statijenn Zo » 27/10/2022

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