Conseil du mercredi 26 juin, l’ordre du jour

Le Conseil communautaire se réunit le mercredi 26 juin 2024 à 18 heures au siège de l’agglomération à Quimperlé. Voici les questions soumises à l’examen des élus communautaires.
Suivez le Conseil en direct

Politiques publiques communautaires

a) Plan Climat Air Energie Territorial – Bilan à mi-parcours
a) Élaboration du Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) : Arrêt du projet

a) Alliance métropolitaine : approbation de la convention constitutive de l’entente « Alliance métropolitaine Bretagne Sud »

a) Transition énergétique – Habitat – Signature de la convention SARE 2024 avec la Région Bretagne

a) Convention entre Lorient Agglomération, Quimperlé Communauté et Blavet Bellevue Océan Communauté – Programme Territoire d’Industrie 2023-2027 – Cofinancement du poste de chargé de projet
b) Acquisition de terrains pour la création d’une réserve foncière sur la commune de Rédéné
c) Demande de subvention du Comité Régional de la Conchyliculture de Bretagne Sud

a) Approbation du plan d’actions santé-environnement

a) Approbation du rapport annuel 2023 du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés
b) Approbation de la convention de mise à disposition de terrains communautaires au syndicat mixte VALCOR

a) Présentation des rapports annuels des délégataires et du rapport sur le prix et la qualité du service

a) Approbation d’une subvention exceptionnelle pour les communes de Quimperlé et Rédéné pour l’organisation d’évènements, dans le cadre de leur inscription au club « Villes Terres de Jeux »
b) approbation d’une subvention de 3 000 € au Football Club de Quimperlé au titre de l’organisation du Mondial Pupilles féminins 2024

Vie courante

a) Approbation de la convention de mise à disposition de locaux et de matériel pour l’organisation d’un site complémentaire à l’ALSH communautaire de Moëlan/Mer pour l’été 2024
b) Approbation de la convention de partenariat avec GCSMS (Groupement de Coopération Sociale et Médico-Sociale) APAJH 22 29 35 dans le cadre du projet Facili’temps auprès des ALSH de Quimperlé Communauté
c) Approbation de la convention d’entente territoriale entre Quimperlé Communauté et la commune de Moëlan sur Mer pour la fabrication et la fourniture de repas de restauration collective vers les ALSH de Moëlan Sur Mer et Tréméven
d) Approbation de la convention d’entente territoriale entre Quimperlé Communauté et la commune de Scaër pour la fabrication et la fourniture de repas de restauration collective vers les ALSH de Scaër et Bannalec

a) Cinéma : approbation de la convention de partenariat annuelle liant Quimperlé Communauté et la Ville de Quimperlé pour le cinéma La Bobine
b) Conservatoire communautaire : approbation des coûts horaires pour la mise en place de jurys ou d’actions culturelles pour la période du 1er septembre 2024 au 31 août 2025
c) Culture et langue bretonne : approbation de la convention de partenariat annuelle liant Quimperlé Communauté et l’association Mervent
d) Subvention complémentaire en matière culturelle à l’association l’Artère

a) Avenant modificatif à la convention avec le Centre d’Information sur le Droit des Femmes et des Familles du Finistère (CIDFF29)

a) Rapport social unique 2022
b) Transformations des emplois dans le cadre des avancements de grade et des promotions internes 2024

a) Signature de la convention de délégation de maitrise d’ouvrage pour les travaux d’eaux pluviales dans le cadre de l’aménagement du giratoire de Ty Bonal (Mellac)
a) Création d’un groupement de commande avec Quimper Bretagne Occidentale, la communauté de communes du Pays Fouesnantais, Concarneau Cornouaille Agglomération et le syndicat mixte Valcor, pour le marché de tri de la collecte sélective
a) Tourisme – Réseau Sensation Bretagne – Renouvellement adhésion au réseau
a) Environnement – Entretien et aménagement des espaces publics – adhésion au réseau DEPHY collectivités

a) Zone d’activités de K1 extension à Quimperlé – Cession d’une parcelle au Conseil Départemental du Finistère
b) Subvention Pass’Commerce et Artisanat – Attribution
c) Demandes d’Aide à l’Installation Agricole

a) Renouvellement de la convention avec ADESS Cornouaille
b) Renouvellement de la convention avec Centre d’Entraide et d’Actions Sociales

a) Compte-rendu du Président au Conseil sur les décisions prises en vertu des délégations de droit attribuées au Président de Quimperlé Communauté par délibération du 22 février 2024
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