Conseil du jeudi 30 mai, l’ordre du jour

Le Conseil communautaire se réunit le jeudi 30 mai 2024 à 18 heures au siège de l’agglomération à Quimperlé. Voici les questions soumises à l’examen des élus communautaires.
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Politiques publiques communautaires

a) Économie – Convention de coopération entre Quimperlé Communauté et la Chambre de Commerce et d’Industrie Métropolitaine Bretagne Ouest
b) Économie – Convention de coopération entre Quimperlé Communauté et la Chambre de Métiers et de l’Artisanat de Région Bretagne
c) Convention de coopération entre Quimperlé Communauté et la Chambre d’agriculture régionale de Bretagne
d) Économie – Convention de coopération entre Quimperlé Communauté et la Technopole Quimper-Cornouaille
e) Économie – Convention de coopération entre Quimperlé Communauté et Initiative Cornouaille
f) Économie – Convention de coopération entre Quimperlé Communauté et l’association Entreprendre au Féminin Bretagne
g) Économie – Convention de coopération entre Quimperlé Communauté et l’Association pour le Droit à l’Initiative Economique (ADIE)
h) Économie – Convention de coopération entre Quimperlé Communauté et la Coopérative d’Activités et d’Emploi (CAE) Chrysalide
i) Économie – Convention de coopération entre Quimperlé Communauté et l’association BGE BRETAGNE
j) Convention de coopération entre Quimperlé Communauté et ALOEN
k) Alimentation – Convention de coopération entre Quimperlé Communauté et la Maison de l’agriculture biologique du Finistère
l) Alimentation – Convention de coopération entre Quimperlé Communauté et le Centre d’Initiatives pour Valoriser l’Agriculture et le Milieu rural du Finistère (CIVAM29)
m) Alimentation – Convention de coopération entre Quimperlé Communauté et Aux goûts du jour

a) Projet Alimentaire de Territoire (PAT) – Dispositif d’attribution de subventions pour des animations sur l’alimentation
a) Approbation de la modification simplifiée n°1 du PLUi
a) Modification des aides « énergie » existantes dans le cadre de l’OPAH
a) Festival les Rias : approbation de la Convention Pluriannuelle d’Objectifs 2024-2027 (CPO) liant Quimperlé Communauté, Le Fourneau, la Drac Bretagne, la Région Bretagne, le Département du Finistère et la Ville de Brest
a) Convention de partenariat entre Quimperlé Communauté et les syndicats de copropriété / bailleurs sociaux
a) Signature de la Charte Romain Jacob et adhésion au comité départemental

a) Contractualisation : approbation de la convention de partenariat entre le Conseil régional de Bretagne et Quimperlé Communauté au titre du dispositif Bien Vivre partout en Bretagne 2023-2025
b) AUDELOR : approbation de la convention au titre de l’année 2024

Vie courante

a) Aquapaq : approbation du nouveau règlement intérieur des piscines communautaires (annexe) et des P.O.S.S. (Plans d’Organisation de la Surveillance et des Secours) s’y rapportant
b) Base nautique communautaire du Pouldu : approbation de la convention de gestion avec la commune de Clohars-Carnoët
c) Base nautique communautaire du Pouldu : approbation de la convention de mise à disposition de la base nautique communautaire du Pouldu à l’association Pouldu Nautik
d) Base nautique communautaire du Pouldu : approbation du règlement intérieur

a) Décisions modificatives au budget principal et aux budgets annexes

a) Tarifs assainissement non-collectif : déplacement injustifié
b) Tarifs eau potable : déplacement injustifié

a) Service assainissement : création, au 1er juin 2024, d’un emploi à temps complet de technicien chargé(e) de l’exploitation des systèmes d’assainissement collectif, dans le cadre d’emploi des techniciens territoriaux
b) Service assainissement : création, au 1er juin 2024, d’un emploi à temps complet de technicien en charge du suivi des eaux usées non-domestiques, dans le cadre d’emploi des techniciens territoriaux
c) Service ingénierie et gestion patrimoniale de l’eau et l’assainissement : création, au 1er juin 2024, d’un emploi à temps complet de technicien eaux pluviales urbaines et économies d’eau, dans le cadre d’emploi des techniciens territoriaux
d) Entretien des rivières : création d’un emploi d’agent technique en charge de l’entretien des rivières dans le cadre d’emploi des adjoints techniques territoriaux en contrat de projet jusqu’au 31 janvier 2027
e) Avantages sociaux : augmentation de la valeur faciale des titres restaurant

a) Délégation du droit de préemption urbain à l’occasion de l’aliénation d’un bien : retrait de la délégation au profit de la commune de TREMEVEN et transfert à l’établissement public foncier de Bretagne – parcelle cadastrée section AB n° 13 1, Rue Du Calvaire, à TREMEVEN

a) Approbation d’attribution de fonds de concours – Déconstruction -reconstruction à verser à la commune du Trévoux
b) Accord de garantie d’emprunt – OPAC – Opération de la commune d’ARZANO
c) Accord garantie d’emprunt – Clohars Carnoët – ZAC du Haut du Sénéchal – 4 PLUS/4 PLAI, AIGUILLON CONSTRUCTION

a) Fonds de concours Maîtrise de l’énergie et Energies Renouvelables – Attribution aux communes de Querrien et Rédéné
a) Subvention Pass’Commerce et Artisanat – Attribution
a) Cession de parcelles sur le site de Brigneau – Moëlan-sur-Mer

a) Approbation de la convention pluriannuelle de partenariat liant Quimperlé communauté et l’association IDES
b) Approbation de la convention pluriannuelle de partenariat liant Quimperlé communauté et La Lande Fertile, chantier d’insertion
c) Approbation de la convention pluriannuelle de partenariat liant Quimperlé communauté et La Laverie friperie solidaire, chantier d’insertion
d) Approbation de la convention pluriannuelle de partenariat liant Quimperlé communauté et Le Silo à vélo, chantier d’insertion
e) Approbation de la convention pluriannuelle de partenariat liant Quimperlé communauté et l’association Mobil’emploi
f) Approbation de la convention pluriannuelle de partenariat liant Quimperlé communauté et Ti Mouv, plateforme de mobilité
g) Approbation de l’avenant à la convention de partenariat liant Quimperlé communauté et l’association Jardins Solidaires de Kerbellec

a) Approbation de la convention de partenariat liant Quimperlé Communauté et l’association Ass Mat Copaq

a) Festival les Rias : approbation de la convention-cadre de partenariat culturel 2024-2027 entre Quimperlé communauté et Le Fourneau
b) Festival les Rias : approbation de la convention-type entre Quimperlé communauté, les 8 communes participantes et Le Fourneau au titre de l’année 2024
c) Subventions complémentaires en matière culturelle au titre de l’année 2024

a) Compte-rendu du Président au Conseil sur les décisions prises en vertu des délégations de droit attribuées au Président de Quimperlé Communauté par délibération du 22 février 2024
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