Conseil du jeudi 19 décembre, l’ordre du jour

a) Bretagne Mobilités
b) Breizhgo Express Sud
c) Étude de fréquentation en gares de Quimperlé et Bannalec

a) Tourisme – Adoption de la stratégie et de la Feuille de route tourisme 2025-2030

a) Engagement pour la mise en place du bail à construction sur la nouvelle zone d’activités de K1 extension
b) Demande de subvention de Agri Deiz

a) Amélioration de la qualité des eaux de l’estuaire de la Laïta – définition d’une zone à enjeux sanitaires (ZAES)

a) Approbation du nouveau règlement des fonds de concours

a) Logements locatifs sociaux- programmations 2023 et 2024 et inscription budgétaire 2025

a) Approbation des tarifs eau 2025
b) Approbation des tarifs assainissement 2025
c) Approbation des redevances suivantes : redevance consommation d’eau, redevance pour la performance des réseaux d’eau potable, redevance pour la performance des systèmes d’assainissement collectif, pour l’année 2025

a) Charte du conseil de développement du pays de Lorient

a) Musique et danse : approbation de l’avenant n°2 de la convention-type liant Quimperlé Communauté et les écoles associatives de musique et de danse

a) Approbation de la convention d’accueil des usagers de l’ALSH de Moëlan sur Mer au restaurant scolaire du collège Parc Ar C’Hoat de Moëlan/Mer

a) Subvention d’investissement à l’association Optimism dans le cadre de la reprise du chantier d’insertion Les Jardins Solidaires de Kerbellec
b) Subvention exceptionnelle à l’association IDES dans le cadre du chantier d’insertion le Silo à Vélo

a) Autorisation donnée au Président d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2025  

a) Complexe sportif Alexis Toulliou, ville de Quimperlé : approbation du fonds de concours « équipement sportif » pour la rénovation et l’homologation des terrains de rugby

a) Approbation de la convention de coopération entre Quimperlé Communauté et la Maison Sport Santé Bretagne Sud pour l’année 2025
b) Subvention d’investissement à l’association Optim’ism dans le cadre du chantier d’insertion la Lande Fertile
c) Approbation de la convention de partenariat entre le pôle social de l’ADPEP 29 et Quimperlé Communauté pour l’accès à l’Aquapaq de Quimperlé

a) Musique et danse : approbation de la demande d’aide à l’acquisition d’instruments de musique de l’association Espace musique
b) Culture bretonne : approbation de l’avenant n°2 à la convention de partenariat pluriannuel entre Quimperlé Communauté et l’association « Ti ar vro Bro Kemperle »

a) Approbation du renouvellement de labellisation Info jeunes
b) Approbation de la convention avec AGORA JUSTICE
c) Approbation de la convention CIDFF29
d) Approbation de la convention ABRI COTIER du Pays de Quimperlé

a) Programme de renouvellement des réseaux d’eau potable : autorisation à solliciter la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR)

a) Culture – Fonds de concours patrimoine culturel – Attribution pour les communes de Clohars-Carnoët, Mellac, Guilligomarch et Querrien

a) Subvention Pass’Commerce et Artisanat – Attribution
b) Demandes d’Aide à l’Installation Agricole
c) Stratégie de relance du commerce 2023-2026 – Modification des règles de mise en oeuvre de l’appel à projet « animations commerciales pour renforcer l’attractivité des centralités commerciales de Quimperlé Communauté »

a) SAGE Sud Cornouaille : Renouvellement de la composition de la Commission Locale de l’Eau (CLE)

a) Schéma cyclable intercommunal – Fonds de concours à la commune de Tréméven
b) Schéma cyclable intercommunal – Fonds de concours à la commune de Quimperlé

a) Accord Garantie d’emprunt – Réhabilitation 9 logements Résidence Jules FERRY Quimperlé – ESPACIL
b) Accord Garantie d’emprunt – PSLA ZAC du Sénéchal – ESPACIL (remplacement de la délibération prise le 31/05/2023)
c) Projet d’aire d’accueil des gens du voyage : autorisation à solliciter la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR)
d) Projet de maison de l’habitat : autorisation à solliciter la dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) et la dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR)

a) Approbation du bordereau des prix applicables à compter du 1er janvier 2025

a) Promotion du broyage de végétaux auprès des particuliers : modification du dispositif à compter du 01 janvier 2025

a) Approbation de la convention relative aux travaux de modification des équipements de communications électroniques appartenant à Orange consécutifs à la construction du futur conservatoire communautaire, place des écoles, à Quimperlé

a) Projet Bretagne Très Haut Débit : Approbation de la convention de co-financement de finalisation de travaux pour la période 2024-2027 : Phase 3
b) Proposition d’approbation : Convention d’accès au bouquet de services numériques Mégalis
c) Proposition d’approbation de prolongation : Convention de service mutualisé de Conseiller Numérique et autorisation de signer

a) Plan de formation 2025
b) Participation employeur prévoyance maintien de salaire au 1er janvier 2025, pour contrat labellisé et contrat ayant toutes les garanties
c) Index Egalité professionnelle salariale
d) Pôle Ressources Humaines : création, au 1er janvier 2025, d’un emploi à temps complet afin d’accueillir un agent en période de préparation au reclassement, dans les filières administrative, technique, culturelle, sportive, animation et sociale
e) Pôle Technique, service eau et assainissement : suppression de 2 emplois d’agent d’exploitation des réseaux d’eau potable créés le 28 mars 2018 et concomitamment création, au 1er janvier 2025, de 2 emplois à temps complet d’agent chargé de l’exploitation des réseaux d’eau potable, l’un au secteur Est, l’autre au secteur Ouest, dans les cadres d’emplois des adjoints techniques ou des agents de maîtrise territoriaux
f) Pôle Solidarités – Conservatoire de musique et de danse : création au 1er janvier 2025 d’un emploi à temps complet de professeur de musique traditionnelle dans le cadre d’emploi des assistants d’enseignement artistique territoriaux
g) Pôle technique et Pôle Aménagement : Suppression, au 1er janvier 2025, d’un emploi de géomaticien(ne) créé le 28 mars 2018 au sein du service eau et assainissement et concomitamment création d’un emploi à temps complet de technicien(ne) SIG réseaux au sein du service SIG dans le cadre d’emploi des techniciens territoriaux
h) Création d’un emploi de chargé(e) de projet solaire photovoltaïque au service environnement dans les cadres d’emplois des techniciens ou des ingénieurs territoriaux en contrat de projet pour une durée de 2 ans (sous réserve de l’acception de notre appel à projets)

a) Compte-rendu du Président au Conseil sur les décisions prises en vertu des délégations de droit attribuées au Président de Quimperlé Communauté par délibération du 22 février 2024