Conseil du jeudi 16 novembre, l’ordre du jour

a) Approbation du Pacte de cohérence

a) Pacte financier et fiscal

a) Accord de programmation de résilience avec l’Agence de l’Eau Loire-Bretagne

a) Bretagne Très Haut Débit – Convention de finalisation du financement du projet B-THD à passer avec le syndicat mixte Mégalis Bretagne

a) Délégation de maitrise d’ouvrage pour l’aménagement d’un parking sur le secteur du PEM de Quimperlé

a) Fonds de Concours Commerce – Attribution
b) Zone d’activités de Park Leur à Querrien – Cession d’une parcelle à la mairie de QUERRIEN

a) Salle des Cordiers, Quimperlé : approbation du fonds de concours « équipement sportif » pour la rénovation du mur d’escalade indoor

a) Réseau des médiathèques : approbation d’un fonds de concours à la commune de Quimperlé au titre du projet d’extension de la médiathèque municipale

a) Proposition de composition de la conférence régionale de la politique de réduction de l’artificialisation des sols en Bretagne

a) Vente foncier / Maison d’assistance maternelle / Guilligomarc’h
b) Accord Garantie d’emprunt – MOELAN SUR MER Kerdoussal 11 PLUS/11 PLAI,– OPAC
c)  Accord Garantie d’emprunt – OPAC – Opération Place Hervo- Quimperlé

a) Cession de parcelles sur le site de Brigneau – Moëlan-sur-Mer
b) France Vue Sur Mer : Application de nouvelles modalités de financement

a) Fonds de concours patrimoine culturel – Attribution pour les communes de Clohars-Carnoët, Le Trévoux, Bannalec et Locunolé
b) Festival des Rias 2023 : approbation de l’avenant n°1 relatif à la convention de partenariat liant Quimperlé Communauté et le Centre national des arts de la rue et de l’espace public Le Fourneau

a) Subvention Pass’Commerce et Artisanat / Numérique – Attribution

a) LIEU D’ACCUEIL ENFANTS PARENTS : approbation de la convention partenariale pour le fonctionnement du Lieu d’Accueil Enfants Parents et autorisation du Président à signer

a) Approbation de la convention MILDECA pour la période 2024-2027

a) Approbation d’un mandat avec la SAS Verestry, Établissement Vessier et Leblond, pour la coupe et la vente de bois
b) Base de canoë kayak communautaire de la Mothe, en Tréméven : approbation de la convention d’occupation et d’objectifs par le club du CKCQ pour la période 2023 2028
c) Base de canoë kayak communautaire de Saint Nicolas, rue du Viaduc, Quimperlé : approbation de la convention d’occupation et d’objectifs par le club du CKCQ pour la période 2023 2028
d) Cession d’un broyeur TIMBERWOLF TW18/100GES

a) Approbation de la fin de validité des contrats de location des bacs ordures ménagères et tri sélectif pour les professionnels assujettis, au 31/12/2023

a) Tarif de la Participation aux Frais de Branchements (PFB) réalisés dans le cadre de l’opération d’extension du réseau d’assainissement collectif à Rédéné, secteur de Rospernez
b) Convention pour le contrôle et la maintenance des poteaux et bouches d’incendie
c) Intégration dans le domaine public des réseaux eau potable, eaux usées et eaux pluviales du lotissement du parc de Kersellec à Clohars-Carnoët
d) Intégration dans le domaine public des réseaux eau potable, eaux usées et eaux pluviales du lotissement des jardins de Beg an Tour à Clohars-Carnoët
e) Désaffectation d’un bien mis à disposition – Véhicule immatriculé CY-440-ZL.
f) Exploitation anticipée du patrimoine eau potable et eaux usées dans le cadre d’aménagements

a) Fonds de concours Maîtrise de l’énergie– Attribution de fonds de concours aux communes de Saint-Thurien et Clohars-Carnoët
b) Convention d’occupation du domaine public, entre Quimperlé Communauté et le SDEF, pour la pose d’un superchargeur pour véhicules électriques – avenant
c) Convention d’occupation du domaine public, entre Quimperlé Communauté et le SDEF, pour l’installation et l’exploitation d’une ombrière photovoltaïque

a) Refacturation des dépenses des services supports portées par le budget général aux budgets annexes
b) Intégration d’une quote-part des dépenses des services supports dans le champ de financement de la TEOM
c) Décision modificative au budget 2023
d) Avance de trésorerie du budget principal au budget annexe Eau Régie

a) Compte-rendu du Président au Conseil sur les décisions prises en vertu des délégations de droit attribuées au Président de Quimperlé Communauté par délibération du 27 mai 2021