Conseil du jeudi 13 novembre, l’ordre du jour

a) Gouvernance du Tourisme : Organisation de la Société Publique Locale (SPL) « Destination Quimperlé les Rias »
b) TOURISME – Contrat de développement touristique Région Bretagne et collaboration Destination Quimper Cornouaille

a) Participation à la future SPL Opérateur Breton de Tiers-Financement (OBTF)
b) Habitat – Validation des aides communautaires dans le cadre de l’OPAH-RU 2025-

a) TBK – Avenant 8 – Modification du projet de construction de dépôt
b) Convention de cofinancement BreizhGo Express Sud – Avenant n°1

a) Modification simplifiée n°2 du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) du Pays de Quimperlé – Bilan de la mise à disposition du public et approbation de la modification simplifiée

a) Politique énergétique – Plan Climat Air Energie Territorial – mise à jour

a) Construction de l’abattoir de Quiella sur la commune de Le Faou : proposition d’une offre de concours

a) Culture-PAH – Fonds de concours patrimoine culturel – Attribution pour les communes de Clohars-Carnoët et Riec-sur- Bélon

a) Révision des règlements de service assainissement collectif
b) Révision des règlements de service assainissement non collectif

a) Signature d’un acte notarié entre Quimperlé Communauté et la société ENEDIS
b) Zone d’activités de K3 – cession de la parcelle ZC215 à Mellac
c) Zone d’activités de Park Leur à Querrien – Cession de parcelle à Alexis Guillemot
d) Subvention PASS Commerce et Artisanat – Attribution

a) Vélo – Schéma Directeur Cyclable – Modification d’itinéraire à Moëlan-sur-Mer
b) Aide à l’achat de VAE – Intégration des vélos adaptés dans le dispositif

a) Bassin du Scorff – Approbation du programme d’actions 2026 et de la convention de partenariat avec Lorient Agglomération, Roi Morvan Communauté et la Communauté de communes du Kreiz Breizh

a) Réseau des médiathèques : approbation du fonds de concours à la commune de Quimperlé au titre des équipements communaux de lecture publique pour l’extension de la médiathèque en ludo-médiathèque

a) ALSH Loisirs Pluriel Queven/Adapeila : reconduction de la Convention pluriannuelle d’objectifs et de financements 2026-2028

a) Startijenn Zo : fixation des tarifs de vente des productions de Startijenn Zo pour les marchés de Noël 2025

a) Pôle Aménagement, Direction de l’environnement : renouvellement de l’emploi de chargé·e de mission Plan climat et économie circulaire dans le cadre d’emploi des attachés territoriaux en contrat de projet pour une durée de 3 ans au 1er décembre 2025
b) Pôle Solidarités : Direction enfance, jeunesse et parentalité : Structure ALSH Scaër, réorganisation de service : création d’un poste de Direction Adjointe à temps complet dans les cadres d’emplois d’adjoints d’animation ou d’animateur territoriaux et mutation interne d’un agent sur le poste de Direction au 1er janvier 2026
c) Pôle technique : Direction eau et assainissement : nouvelle organisation du service ingénierie et gestion patrimoniale, transformation du poste de chargé·e de mission technique en poste d’agent de gestion patrimoniale eau et assainissement au 1er novembre 2025
d) Pôle technique : Direction eau et assainissement : suppression d’un emploi de technicien en production d’eau potable créé le 28 mars 2018 dans le cadre du transfert de la compétence eau et assainissement et concomitamment création, au 1er janvier 2026, d’un emploi de technicien en charge de l’exploitation des infrastructures de production et de stockage d’eau potable à temps complet, dans les cadres d’emplois d’agent de maîtrise ou de technicien territorial
e) Pôle technique : Direction eau et assainissement : redimensionnement de l’unité fonctionnelle assainissement au sein du service pilotage et conformité par la création d’un poste de contrôleur assainissement en emploi permanent dans les cadres d’emplois d’adjoint technique ou agent de maîtrise ou technicien territorial à temps complet au 1er novembre 2025
f) Pôle technique : Création d’un contrat d’apprentissage à la direction eau et assainissement, au sein du service exploitation eau et assainissement, à l’unité fonctionnelle exploitation assainissement
g) Pôle Finances marchés SIT : Création d’un contrat d’apprentissage à la Direction des systèmes d’information et télécommunication, au sein du service systèmes et réseaux

a) Avis sur le projet de création d’un périmètre délimité des abords autour du Dolmen et menhir de Kerancordonner à Moëlan-sur-Mer
b) Avis sur le projet de création d’un périmètre délimité des abords autour du Menhir de Mentoul à Moëlan-sur-Mer
c) Avis sur le projet de création d’un périmètre délimité des abords autour du Menhir de Mescleo à Moëlan-sur-Mer
d) SCoT – Convention de financement d’une ingénierie commune relative à la sobriété foncière entre les structures porteuses de SCoT bretons

a) Dotation de solidarité communautaire 2025 – Montants définitifs
b) Attributions de compensation 2025 – Montants définitifs
c) Décisions modificatives au budget principal et aux budgets annexes
d) Admissions en non-valeurs
e) Fonds de concours Ports : Commune de Riec/Bélon – Port de Rosbras

a) Compte-rendu du Président au Conseil sur les décisions prises en vertu des délégations de droit attribuées au Président de Quimperlé Communauté par délibération du 22 février 2024