Conseil du 15 décembre en direct

Le Conseil communautaire se réunit le jeudi 15 décembre 2022 à 18 heures au siège de l’agglomération à Quimperlé. Voici les questions soumises à l’examen des élus communautaires.

Suivre le Conseil communautaire en direct

Politiques publiques communautaires

a) Adoption du Programme Local de Prévention des Déchets et Assimilés

a) Etat d’avancement des études de schéma directeur assainissement
b) Tarifs eau potable 2023
c) Tarifs assainissement 2023
d) Tarifs eaux pluviales urbaines 2023
e) Tarification sociale – Convention de partage de données avec la CAF et la MSA

a) Service Intercommunal de Travaux Communaux et Communautaires : approbation de la convention du service commun modifiant le périmètre du SITC
a) Adhésion annuelle à la Communauté Professionnelle Territoriale de Santé (CPTS) du Pays de Quimperlé

Vie courante

a) Schéma cyclable intercommunal – Fonds de concours à la commune de Quimperlé

a) Convention de mandat pour subventionner la réhabilitation des installations d’assainissement non collectif
b) Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage pour les travaux sur le réseau d’eaux pluviales urbaines secteur rue de Quillien à Clohars-Carnoët
c) Avenant au contrat avec la SAUR

a) Conservatoire communautaire : approbation des coûts horaires pour la mise en place de jurys ou d’actions culturelles pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2023.
b) Conservatoire communautaire : approbation du nouveau règlement intérieur
c) Réseau des écoles de musique : approbation de l’avenant à la convention-type liant Quimperlé Communauté et les écoles de musiques associatives
d) Réseau des écoles de musique et de danse : approbation des subventions au titre de l’année 2023.
e) Conservatoire communautaire : approbation de la convention de partenariat pluriannuel entre Quimperlé Communauté et l’association GEC Bro Kermperle
f) Conservatoire communautaire : approbation de la convention d’utilisation de l’orgue à l’église Notre-Dame de l’Assomption entre la ville de Quimperlé, la Paroisse, Quimperlé Communauté et l’association des Amis de l’orgue du pays de Quimperlé
g) Festival des Rias 2022 : approbation de l’avenant n°6 relatif à la convention de partenariat culturel pluriannuel liant Quimperlé Communauté et le Centre national des arts de la rue et de l’espace public Le Fourneau
h) Culture bretonne : approbation de la convention de partenariat pluriannuel entre Quimperlé Communauté et l’association « Ti ar vro Bro Kemperle »

a) Convention de partenariat entre Quimperlé Communauté et le lycée professionnel Emile Zola
b) Convention de partenariat avec Emmaüs Rédéné dans le cadre des actions de remobilisation sociale startijenn zo

a) Suppression d’un emploi d’agent de maîtrise et concomitamment création d’un emploi à temps complet d’agent d’exploitation des réseaux d’eau potable, au sein de la régie des eaux, dans les cadres d’emplois d’adjoint technique territorial ou d’agent de maîtrise territorial au 1er janvier 2023
b) Création d’un emploi à temps complet d’agent en charge de l’entretien de la voirie et des réseaux divers, au sein du SITC, dans les cadres d’emplois d’adjoint technique territorial ou d’agent de maîtrise territorial au 1er février 2023

a) Subvention Pass’Commerce et Artisanat / Numérique – Attribution
b) Aide à l’installation des agriculteurs.rices sur le Pays de Quimperlé – Attribution

a) Convention de coopération pour la réalisation d’un schéma de carénage et de gestion des eaux de plaisance à l’échelle des SAGE Ouest Cornouaille, Odet et Sud Cornouaille
b) Programme Breizh Bocage – Demande de financement – Travaux 2022-2023 AAP 441 – 2022 et Animation 2023 AAP 763 – 2022
c) GEMAPI : Prorogation de la convention avec la ville de Quimperlé pour le suivi et la surveillance de la digue de Kerglanchard

a) Admissions en non-valeur
b) Autorisation donnée au Président d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2023
c) Transfert de la garantie d’emprunt accordée dans le cadre de la concession d’aménagement de la ZAC du haut des Sénéchal à Clohars-Carnoët

Votre navigateur est dépassé !

Mettez à jour votre navigateur pour voir ce site internet correctement. Mettre à jour mon navigateur

×