Quimperlé Communauté : entre terre et mer, un territoire solidaire

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La recherche pour "spanc" renvoie 58 résultats

Assainissement non collectif

29 Mars 2012 - Pertinence : 100%

d’urbanisme ou directement auprès du SPANC lorsqu’il s’agit de la réhabilitation d’un système existant. A l'issue du contrôle, le SPANC émet un avis conforme, conforme avec recommandations ou non ... Quimperlé Communauté gère le Service public d’assainissement non collectif (Spanc) depuis le 1er

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SPANC Rapport annuel 2015

21 Juillet 2016 - Pertinence : 98%

/cocopaq/storage/original/application/53ff6607d0ca7fe847e6ea16f4b5120e.pdf SPANC - Rapport annuel 2015 ---------- SPANC - Rapport 2013 2014 2015 SPANC - Rapport annuel 2015 -------------- Installations neuves (construction ou r ... SPANC Rapport annuel 2015

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Qu'est-ce que le Spanc ?

17 Mars 2014 - Pertinence : 74%

Quel est le rôle du SPANC ? Le Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC) est un fonctionnement du service. Téléchargement règlement de service : SPANC QUIMPERLE COMMUNAUTE Règlement ... Qu'est-ce que le Spanc ?

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J’entretiens mon installation

17 Mars 2014 - Pertinence : 37%

;>> Consulter la liste des vidangeurs agréés entretien_spanc

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Je vends mon bien immobilier

17 Mars 2014 - Pertinence : 37%

propriétaire devra faire la demande d’un contrôle auprès du SPANC qui sera réalisé à la charge du vendeur . Le SPANC émettra un avis sur la conformité de l’installation. En cas de non-conformité de l

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J’ai déjà une installation 

17 Mars 2014 - Pertinence : 33%

’un contrôle » étapes de controle spanc-18-11-2013

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Documents téléchargeables

17 Mars 2014 - Pertinence : 31%

Dépliant présentation : Tout savoir sur le SPANC - Quimperlé Communauté Règlement de service : SPANC QUIMPERLE COMMUNAUTE Règlement Formulaire de renseignements : SPANC

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Foire aux questions

17 Mars 2014 - Pertinence : 30%

(Selon la loi et le règlement du SPANC) Quelle est la légitimité du Vice-Président de Quimperlé Communauté en charge de l’Environnement dans le cadre du SPANC ? Le droit du commerce et de la

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Tarifs des contrôles/Aides financières

17 Mars 2014 - Pertinence : 28%

collectivités territoriales, les prestations de contrôle assurées par le SPANC donnent lieu au paiement par l redevances, les usagers de l’ancien SITER-SPANC bénéficient d’une déduction du montant des redevances

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Je construis, je rénove

17 Mars 2014 - Pertinence : 26%

auprès du SPANC lorsqu’il s’agit de la réhabilitation d’un système existant. A l'issue du contrôle , le SPANC émet un avis conforme, conforme avec recommandations ou non conforme Si l’avis est

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