Quimperlé Communauté : entre terre et mer, un territoire solidaire

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Conseil du 17 mai, l'ordre du jour

© Quimperlé Communauté

Le Conseil communautaire se réunit le jeudi 17 mai 2018 à 18h au siège de la Communauté. Voici les questions soumises à l'examen des élus communautaires.

POLITIQUES PUBLIQUES COMMUNAUTAIRES

1- ADMINISTRATION GÉNÉRALE
a) Désignation de représentants dans les commissions et organismes extérieurs
b) CLE SAGE SUD CORNOUAILLE : désignation de 3 représentants
c) Commission de délégation de service public : actualisation de la composition de la commission suite à une démission
d) Commissions communautaires : modifications

2- URBANISME
a) Urbanisme-commune de Moëlan-Sur-Mer- Révision allégée N°1 du PLU-Approbation du bilan de la concertation et arrêt du projet avant mise à enquête publique

3- ENVIRONNEMENT/ÉNERGIES/DÉCHETS
a) Bassin du Scorff – Approbation du contrat territorial 2018-2022 et de la convention de partenariat avec Lorient Agglomération, Roi Morvan Communauté et la Communauté de communes du Kreiz Breizh pour la mise en œuvre du programme 2018
b) Proposition de signature d’une convention autorisant l’entreprise CELLAOUATE à collecter le papier des associations sur le territoire de Quimperlé Communauté

4- RESSOURCES HUMAINES
a) Reconduction d’un emploi de conseiller d’insertion professionnel

5- FINANCES/MUTUALISATIONS
FINANCES/MUTUALISATIONS
a) Groupement de commande pour le marché téléphonie

VIE COURANTE

6- CULTURE
a) Réseau des bibliothèques : approbation de la convention de partenariat liant Quimperlé Communauté et l’association « Rêves d’Océans » pour son festival du livre jeunesse et BD
b) Cinéma : approbation de la convention liant l’association « Label Image » pour son festival Les Passeurs de lumière, Quimperlé Communauté, la Ville de Quimperlé et l’association Les Gars de Saint-Philibert

7- ENFANCE
a) MJC Scaër : approbation de versement du complément de la subvention dans le cadre de l’ALSH communautaire
b) SEMAINES DE LA PETITE ENFANCE : approbation de la convention partenariale pour le versement du « fonds publics et territoires » et le versement du fonds « parentalité », entre la C.A.F. et la Communauté d’Agglomération Quimperlé Communauté
c) A.L.S.H. : approbation de l’avenant de prolongation de la convention d’objectifs et de financement concernant l’ALSH extrascolaire entre la Caf du Finistère et Quimperlé Communauté
d) RELAIS ASSISTANTES MATERNELLES : approbation de la convention d’objectifs et de financement, entre la C.A.F. du Finistère et la Communauté d’Agglomération Quimperlé Communauté
e) LIEU D’ACCUEIL ENFANT PARENT : approbation de la convention d’objectifs et de financement, entre la C.A.F. du Finistère et la Communauté d’Agglomération Quimperlé Communauté
f) ALSH : approbation des grilles tarifaires des ALSH et séjours jeunes pour la période du 9 juillet 2018 au 3 juillet 2019.
g) RELAIS ASSISTANTES MATERNELLES (RAM) : Approbation de la convention liant Quimperlé Communauté et l’association Ass Mat Co Paq

8- URBANISME
a) Urbanisme - Commune de Saint –Thurien – carte communale – arrêt du projet avant mise à enquête publique
b) Urbanisme - PLU de Riec-sur-Bélon - Modification simplifiée N°1 - Modalités de la mise en disposition

9- RESSOURCES HUMAINES
a) Fixation des indices de salaires pour les postes d’animateurs des ALSH et des camps durant les vacances d’été 2018

10- FINANCES
a) Approbation d’un tarif d’intervention informatique

11- POUR INFORMATION
a) Compte-rendu du Président au Conseil sur les décisions prises en vertu de la délégation d’attribution consentie par délibération en date du 22 février 2018
- Signature en date du 5 mars 2018 d’une demande de subvention d’un montant de 100.000€ auprès de la Région Bretagne pour la construction de l’ALSH de Scaër
- Signature en date du 5 mars 2018 d’une demande de subvention d’un montant de 131.239€ auprès de la Région Bretagne pour la construction d’une base nautique au Pouldu.
- Signature en date du 5 mars 2018 d’une demande de subvention d’un montant de 18.000€ auprès du conseil départemental du Finistère pour des actions de jeunesse et de prévention.
- Signature en date du 15 mars 2018 d’une décision d’ester en justice pour des faits d’« envois réitérés de messages malveillants émis par la voie des communications électroniques », à l’encontre d’un agent de Quimperlé Communauté
- Signature en date du 20 mars 2018 d’une demande de subvention d’un montant de 50.000€ dans le cadre du contrat de partenariat pour la mise en oeuvre d’un plan de développement de la langue et de la culture bretonne.
- Signature en date du 23 mars 2018 d’une demande de subvention d’un montant de 11.000€ auprès de la mission interministérielle de lutte contre les conduites addictives.
- Signature en date du 28 mars 2018 d’une demande de subvention d’un montant de 6.997€ auprès de la CAF du Finistère pour le financement du Lieu d’Accueil Enfants Parents.
- Signature en date du 28 mars 2018 d’une demande de subvention d’un montant de 96.700€ auprès du conseil départemental du Finistère, du conseil régional de Bretagne et de l’agence de l’eau Loire-Bretagne pour le financement du CTMA Ellé-Isole-Laïta, partie Finistère.
- Signature en date du 28 mars 2018 d’une demande de subvention d’un montant de 155.580€ auprès du conseil départemental du Finistère, du conseil régional de Bretagne et de l’agence de l’eau Loire-Bretagne pour le financement des programmes menés sur les bassins versants de l’Aven, du Bélon, et des ruisseaux côtiers dans le cadre du SAGE Sud Cornouaille.
- Signature en date du 6 avril 2018 d’une demande de subvention d’un montant de 52.800€ auprès de l’Etat dans le cadre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local pour la réhabilitation de locaux afin d’y accueillir un hôtel d’entreprises.
- Signature en date du 11 avril 2018 du renouvellement de l’adhésion à la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies pour le cycle de l’eau.
- Signature en date du 11 avril 2018 d’une décision afin de modifier la régie de l’aire d’accueil des gens du voyage de Quimperlé, afin de fixer la date limite de paiement à 2 mois.
- Signature en date du 11 avril 2018 d’une décision afin de modifier la régie de l’aire d’accueil des gens du voyage de Scaër, afin de fixer la date limite de paiement à 2 mois.
- Signature en date du 11 avril 2018 d’une décision afin de modifier la régie de l’aire d’accueil des gens du voyage de Moëlan sur Mer, afin de fixer la date limite de paiement à 2 mois.

12- QUESTIONS DIVERSES

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